Codes NGP et NDP de la position 91.02
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9102110000 | 91021100005 | Montres-braclets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage mécanique seulement, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102120000 | 91021200000 | Montres-braclets, fonctionnant electriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage optoelectrique seulement, autres que celles du no 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102190000 | 91021900005 | Autres montres-braclets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102210000 | 91022100001 | Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, a remontage automatique, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102290000 | 91022900001 | Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102910000 | 91029100003 | Autres montres, fonctionnant électriquement, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102990001 | 91029900014 | Chronomètres, autres que ceux du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
| 9102990009 | 91029900092 | Autres montres, autres que celles du n° 91 01 | 30 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.