DUMIA · Tunisie

Position 91.14 — Autres fournitures d'horlogerie

8 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 91.14

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
911430000091143000004Cadrans d'appareils d'horlogerie15 %19 %
911440000091144000000Platines et ponts d'appareils d'horlogerie15 %19 %
911490100091149010004Ressorts d'horlogerie, y compris les spiraux15 %19 %
911490901091149090108Pierres d'appareils d'horlogerie15 %19 %
911490909191149090915Aiguilles d'appareils d'horlogerie15 %19 %
911490909291149090926Sonneries de réveils15 %19 %
911490909391149090937Sonneries d'horloges, de pendules ou de pendulettes15 %19 %
911490909991149090993Autres fournitures d'horlogerie15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0191.0291.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.13