DUMIA · Tunisie

Position 69.12 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et…

20 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 43 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 69.12

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
691200210169120021016Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en terre commune, de type artisanal43 %19 %
691200210969120021094Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en terre commune, autres que de type artisanal43 %19 %
691200230169120023012Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en gres, de type artisanal43 %19 %
691200230969120023090Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en gres, autres que de type artisanal43 %19 %
691200251169120025110Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en poterie fine, de type artisanal43 %19 %
691200251969120025198Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en poterie fine, autres que de type artisanal43 %19 %
691200259169120025916Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en faience, de type artisanal43 %19 %
691200259969120025994Vaisselle et autres articles de menage ou d'economie domestique, en faience, autres que de type artisanal43 %19 %
691200290169120029010Vaissele et autres articles de menage ou d'economie domestique, en autres matieres ceramiques, de type artisanal43 %19 %
691200290969120029098Vaissele et autres articles de menage ou d'economie domestique, en autres matieres ceramiques, autres que de type artisanal43 %19 %
691200810169120081010Articles d'hygiene ou de toilette, en terre commune, de type artisanal43 %19 %
691200810969120081098Articles d'hygiene ou de toilette, en terre commune, autres que de type artisanal43 %19 %
691200830169120083016Articles d'hygiene ou de toilette, en gres, de type artisanal43 %19 %
691200830969120083094Articles d'hygiene ou de toilette, en gres, autres que de type artisanal43 %19 %
691200851169120085114Articles d'hygiene ou de toilette, en poterie fine, de type artisanal43 %19 %
691200851969120085192Articles d'hygiene ou de toilette, en poterie fine, autres que de type artisanal43 %19 %
691200859169120085910Articles d'hygiene ou de toilette, en faience, de type artisanal43 %19 %
691200859969120085998Articles d'hygiene ou de toilette, en faience, autres que de type artisanal43 %19 %
691200890169120089014Articles d'hygiène ou de toilette, en autres matières céramiques, de type artisanal43 %19 %
691200890969120089092Articles d'hygiène ou de toilette, en autres matières céramiques, autres que de type artisanal43 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0769.0969.1069.1169.1369.14