Codes NGP et NDP de la position 69.11
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 6911100011 | 69111000116 | Article pour le service de table ou de la cuisine, en porcelaine, décorés a l'or mate ou au bleu de cobalt | 43 % | 19 % |
| 6911100019 | 69111000194 | Articles pour le services de la table ou de la cuisine en porcelaine, autrement colorés, dorés ou argentés | 43 % | 19 % |
| 6911100090 | 69111000901 | Autres articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine, non colores ni dores ni argentes | 43 % | 19 % |
| 6911900011 | 69119000114 | Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles dhygiène ou de toilette, en porcelaine, autrement décorés a l'or mate ou au bleu de cobalt | 43 % | 19 % |
| 6911900019 | 69119000192 | Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toulette, en porcelaine, autrement colorés, dorés ou argentés | 43 % | 19 % |
| 6911900090 | 69119000909 | Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, non dorés, ni coloreés ni argentés | 43 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.