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Position 69.09 — Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques…

8 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 69.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
690911001069091100108Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en porcelaine, pour laboratoires0 %7 %
690911009069091100904Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques, en porcelaine, autres que pour laboratoires0 %19 %
690912001069091200103Articles pour usages chimiques ou autres usages techniques ayant une dureté équivalente a 9 ou devantage sur l'échelle de mohs, pour laboratoires0 %7 %
690912009069091200909Articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, ayant une dureté équivalente a 9 ou davantage sur l'échelle de mohs, autres que pour laboratoires0 %19 %
690919001069091900108Appareils et autres articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en autres matières céramiques, pour laboratoires0 %7 %
690919009069091900904Appareils et autres articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en autres matières céramiques, autres que pour laboratoires0 %19 %
690990000169099000010Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique0 %19 %
690990000969099000098Cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballages, en céramiques0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0769.1069.1169.1269.1369.14