Codes NGP et NDP de la position 69.03
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 6903100000 | 69031000009 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses de 50 % de carbone libre | 15 % | 19 % |
| 6903201010 | 69032010101 | Gazettes et rouleaux en céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de 50% d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice(sio2) et dont le poids d'alumine est de moins de 45% | 0 % | 19 % |
| 6903201090 | 69032010907 | Autres articles en céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de 50% d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice(sio2) et dont le poids d'alumine est de moin de 45% | 43 % | 19 % |
| 6903209010 | 69032090103 | Gazettes et rouleaux en céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de 50% d'alumine (al2 o3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (sio2) et dont le poids d'alumine est de 45% ou plus | 0 % | 19 % |
| 6903209090 | 69032090909 | Autres articles en céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de 50% d'alumine (al203) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (sio2)et dont le poids d'alumine est de 45% ou plus | 43 % | 19 % |
| 6903901000 | 69039010001 | Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de 25% mais pas moins de 50% de graphite ou d'autres carbone ou d'un melange de ces produits | 15 % | 19 % |
| 6903909001 | 69039090014 | Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, a base de magnésite | 15 % | 19 % |
| 6903909009 | 69039090092 | Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.