DUMIA · Tunisie

Position 52.05 — Fils de coton (autres que les fils à coudre)…

50 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 52.05

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
520511000152051100016Fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant 714, 29 decitex ou plus(n'excedant pas 14 numeros metriques), ecrus non mercerises15 %19 %
520511000952051100094Autres fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant 714, 29 decitex ou plus (n'excedant pas 14 numeros metriques)15 %19 %
520512000152051200011Fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant moins 85% en poids de coton non conditionnes pour la vente au detail, titrant (-) de 714, 29 decitex mais pas moins de 232, 56 decitex(excedant 14 numeros metriques mais <= 43 numeros metriques), ecrus non mercerises15 %19 %
520512000952051200099Autres fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au detail, titrant (-) de 714, 29 decitex mais pas (-) de 232, 56 decitex (excedant 14 numeros metriques mais n'excedant pas 43 numeros metriques)15 %19 %
52051300015205130001643 numeros metriques mais <= 52 numeros metriques), ecrus non mercerises15 %19 %
52051300095205130009443 numeros metriques mais <= 52 numeros metriques)15 %19 %
52051400015205140001152 numeros metriques mais <= 80 numeros meytriques), ecrus non mercerises15 %19 %
52051400095205140009952 numeros metriques mais <= 80 numeros metriques)15 %19 %
52051510015205151001080 numeros metriques mais <= 120 numeros metriques), ecrus non mercerises15 %19 %
52051510095205151009880 n met mais<=120 n met)15 %19 %
520515900152051590012Fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant moins de 83, 33 decitex(excedant 120 n met , ecru non mercerises)15 %19 %
520515900952051590090Autres fils simples, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenat au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant moins de 83, 33 decitex (excedant 120 n met)15 %19 %
520521000152052100012Fils simples, en fibres peignees (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant 714, 29 decitex ou plus (n'excedant pas 14 n met ), ecrus non mercerises)15 %19 %
520521000952052100090Autres fils simples, en fibres peignees ( autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant 714, 29 decitex ou plus(n'excedant pas 14 n met)15 %19 %
52052200015205220001714 n met mais <=43 n met), ecrus non mercerises15 %19 %
52052200095205220009514 n met mais <= 43 n met)15 %19 %
52052300015205230001243 n met mais <=52 n met)ecrus non mercerises15 %19 %
52052300095205230009043 n met mais <= 52 n met)15 %19 %
52052400015205240001752 n met mais <= 80 n met ), ecrus non mercerises15 %19 %
52052400095205240009552 n met mais <=80 n met )15 %19 %
52052600015205260001780 n met mais <=94 n met), ecrus, non mercerises15 %19 %
52052600095205260009580 n met mais <=94 n met )15 %19 %
52052700015205270001294 n met mais <=120 n met), ecrus non mercerises15 %19 %
52052700095205270009094 n met mais<=120 n met )15 %19 %
520528000152052800017120 n met ), ecrus non mercerises15 %19 %
520528000952052800095120 n met)15 %19 %
520531000152053100018Fils retors ou cables, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simples 7, 14 decitex15 %19 %
520531000952053100096Autres fils retors ou cables, en fibres non peignees(autres que les fils a coudre), contenant au(-)85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simples 714, 29 decitex ou plus(<= 14 n met en fils simples)15 %19 %
52053200015205320001314 n met mais<=43n15 %19 %
52053200095205320009114n met<=4315 %19 %
52053300015205330001843n met mais<=52n15 %19 %
52053300095205330009643n met15 %19 %
52053400015205340001352 n mt mais<=80 n met15 %19 %
52053400095205340009152n met mais<=8015 %19 %
520535000152053500018Fils retors ou cables, en fibres nonpeignes (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% e n poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simple moins de 125 deci15 %19 %
520535000952053500096Autres fils retors ou cables, en fibres non peignes, contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simple moins de 125 decitex, (exc 80 nos metr en fils s15 %19 %
520541000152054100014Fils retors ou cables, en fibres peignees(autres que les fils a coudre), contenant au(-)85%en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simples714, 29decitex ou plus(<=14n met en fils simples), ecrus non mercerises15 %19 %
520541000952054100092Fils retors ou cables, en fibres peignees(autres que les fils a coudre), contenant au(-)85%en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simples 714, 29 decitex ou plus(<=14 n met en fils simples)15 %19 %
52054200015205420001914n met mais<=43n met en f15 %19 %
52054200095205420009714n met mais<=15 %19 %
52054300015205430001443n met mais<=52n met en fi15 %19 %
520543000952054300092Autres fils retors ou cables, en fibres peignees(autres que les fils a coudre), contenant au - 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail, titrant en fils simples - 232, 56 decitex mais pas -192, 31 decitex(excedant 43 numero15 %19 %
52054400015205440001952n met mais<=80n met en fil15 %19 %
52054400095205440009752n met mais<=80n met15 %19 %
52054600015205460001980n met mais <=94n met en f15 %19 %
52054600095205460009780n met mais<=94n me15 %19 %
52054700015205470001494n met mais<=120n met15 %19 %
52054700095205470009294n met mais<=120 n15 %19 %
520548000152054800019120n met en fils simples), ecrus non mercerises15 %19 %
520548000952054800097120n met en fils simples)15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Turquie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 52

52.0152.0252.0352.0452.0652.0752.0852.0952.1052.1152.12