DUMIA · Tunisie

Position 76.16 — Autres ouvrages en aluminium

27 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 76.16

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
761610000176161000012Rondelles en aluminium15 %19 %
761610000976161000090Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires, en aluminium15 %19 %
761691000076169100004Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium15 %19 %
761699101076169910100Boites a foudres ou a fards, étuis a cigarettes ou a cigare, bonbonières et articles similaires, non gainés, coulés ou moulés, en aluminium15 %19 %
761699102076169910202Pastilles, en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699104076169910406Radiateurs en aluminium et leurs parties, coulés ou moulés15 %19 %
761699105076169910508Toles et bandes déployées en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699106076169910600Cones de decantations en aluminium, coulés ou moulés15 %7 %
761699109176169910917Ferrures pour lignes électriques, filetées ou non, consoles, supports, colliers et articles similaires, coulés ou moulés, en aluminium15 %19 %
761699109276169910928Joints en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699109376169910939Disques en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699109476169910940Aiguilles de coudre, aiguilles a tricoter, passe lacets, crochets, poinçons a broder et articles similaires, en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699109576169910951Mesures de capacité en aluminium coulés ou moulés15 %19 %
761699109676169910962Escabeaux en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699109976169910995Autres ouvrages non dénommés ailleurs, en aluminium, coulés ou moulés15 %19 %
761699901076169990102Autres boites a poudres ou a fards, étuis a cigarettes ou a cigare, bonbonières et articles similaires, non gainés, en aluminium15 %19 %
761699902076169990204Autres pastilles en aluminium15 %19 %
761699904076169990408Autres radiateurs en aluminium et leurs parties15 %19 %
761699905076169990500Autres toles et bandes déployées en aluminium15 %19 %
761699906076169990602Autres cones de decantations, en aluminium15 %7 %
761699909176169990919Autres ferrures pour lignes électriques, filetées ou non, consoles, supports, colliers et articles similaires, en aluminium15 %19 %
761699909276169990920Autres joints en aluminium15 %19 %
761699909376169990931Autres disques en aluminium15 %19 %
761699909476169990942Autres aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe lacets, crochets, poinçons a broder, et articles similaires, en aluminium15 %19 %
761699909576169990953Autrs mesures de capacité en aluminium15 %19 %
761699909676169990964Autres escabeaux en aluminium15 %19 %
761699909976169990997Autres ouvrages non dénommés ailleurs, en aluminium15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaPr Ac Rec Insp Inst/Poi
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 76

76.0176.0276.0376.0476.0576.0676.0776.0876.0976.1076.1176.1276.1376.1476.15