DUMIA · Tunisie

Position 76.15 — Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium

17 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 76.15

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
761510100176151010019Cocottes en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510100276151010020Marmites en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510100376151010031Plateaux en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510100476151010042Autres articles pour le service de table, en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510100576151010053Articles de menage ou d'économie domestique, en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510100976151010097Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique, en aluminium, coulés ou moulés30 %19 %
761510300176151030017Articles de ménage ou d'économie domestique; eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usageges analogues, fabriques a partir de feuilles et bandes minces en aluminium d'une epaisseur <=0, 2mm, non coulés ni moulés30 %19 %
761510300976151030095Parties d'articles de ménage ou d'économie domestique, fabriques a partir de feuilles et bandes minces en aluminium d'une epaisseur <=0, 2mm, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800176151080017Autres eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coules ni moules30 %19 %
761510800276151080028Autres cocottes en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800376151080039Autres marmites en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800476151080040Autres plateaux en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800576151080051Autres articles pour le service de table, en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800676151080062Autres articles de ménage ou d'économie domestique, en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761510800976151080095Autres parties d'articles de ménage ou d'économie domestique, en aluminium, non coulés ni moulés30 %19 %
761520000176152000011Articles d'hygiéne ou de toilette, en aluminium30 %19 %
761520000976152000099Parties d'articles d'hygiéne ou de toilette, en aluminium30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/Insspa
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 76

76.0176.0276.0376.0476.0576.0676.0776.0876.0976.1076.1176.1276.1376.1476.16