Codes NGP et NDP de la position 74.08
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 7408110010 | 74081100106 | Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6mm mais n'excède pas 8 mm | 15 % | 19 % |
| 7408110090 | 74081100902 | Fils en cuivre affiné, dans la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm | 15 % | 19 % |
| 7408191000 | 74081910008 | Fils en cuivre affiné, dans la grande dimension de la section transversale excède 0, 5 mm mais n'excède pas 6 mm | 15 % | 19 % |
| 7408199000 | 74081990000 | Fils en cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0, 5 mm | 15 % | 19 % |
| 7408210000 | 74082100000 | Fils en alliages de cuivre a base de cuivre-zinc | 15 % | 19 % |
| 7408220000 | 74082200005 | Fils en alliages de cuivre a base de cuivre-nickel(cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) | 15 % | 19 % |
| 7408290000 | 74082900000 | Fils en autres alliages de cuivre | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.