DUMIA · Tunisie

Position 40.16 — Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

19 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 30 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 40.16

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
401610000040161000007Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci, alveolaire15 %19 %
401691000040169100000Revetements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401692000040169200005Gommes a effacer, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401693000040169300000Autres joints en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401694000040169400005Pare-choc, meme gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire0 %19 %
401695001040169500102Vessies pour ballons, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire15 %19 %
401695009140169500919Matelas, oreillers et coussins pneumatiques, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire, destines aux hopitaux et assimiles15 %19 %
401695009940169500997Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire15 %19 %
401699520140169952017Blocs amortisseurs en caoutchouc-metal pour vehicules automobiles des n°s 8701 a 870530 %19 %
401699520940169952095Autres pieces en coutchouc-metal pour vehicules automobiles des n°s 8701a 870530 %19 %
401699570140169957012Blocs amortisseurs en caoutchouc uniquement, pour vehicules automobiles des n°s 8701 a 870530 %19 %
401699570240169957023Soufflets pour la protection des organes d'accouplement des vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 05, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401699570940169957090Autres articles, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire pour vehicules automobiles des n°s 87 01 a 87 0530 %19 %
401699911040169991101Pieces en caoutchouc-metal, a usage techniques, pour autres engins, appareils et vehicules autres que des n°s 87 01 a 87 0530 %19 %
401699919040169991907Autres pieces en caoutchouc-metal, autres qu'a usage technique pour autres engins, appareils et vehicules autres que des n°s 87 01 a 87 0530 %19 %
401699971040169997109Lanieres pour trepointes de longueur indeterminee, en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401699972040169997201Autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire, a usage technique30 %19 %
401699979140169997916Ralentisseurs de vitesse pour la protection des pietons, encaoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %
401699979940169997994Autres manchons de dilatation et autres ouvrages en caoutchouc vulcanise non durci, ni alveolaire30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 40

40.0140.0240.0340.0440.0540.0640.0740.0840.0940.1040.1140.1240.1340.1440.1540.17