Codes NGP et NDP de la position 40.11
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 4011100010 | 40111000104 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), d'une serie inferieur a 70 | 43 % | 19 % |
| 4011100090 | 40111000900 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc des types utilises pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), d'une serie superieure ou egale a 70 | 43 % | 19 % |
| 4011201010 | 40112010104 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121, dont le diametre est inferieur ou egal a 16 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011201020 | 40112010206 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121, dont le diametre est superieur a 16 pouces mais inferieur a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011201030 | 40112010308 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121, dont le diametre est egal a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011201090 | 40112010900 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilies pour autobus ou camions ayant un indice de charge inferieur ou egal a 121, dont le diametre est superieur a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011209010 | 40112090106 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121, dont le diametre est inferieur ou egal a 16 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011209020 | 40112090208 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121, dont le diametre est superieur a 16 pouces mais inferieur a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011209030 | 40112090300 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilies pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121, dont le diametre est egal a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011209090 | 40112090902 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour autobus ou camions ayant un indice de charge superieur a 121, dont le diametre est superieur a 20 pouces | 43 % | 19 % |
| 4011300000 | 40113000004 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour vehicules aeriens | 0 % | 19 % |
| 4011400011 | 40114000113 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jante d'un diametre n'excedant pas 33 cm, d'un poids inferieur ou egal a 2 kg | 30 % | 19 % |
| 4011400012 | 40114000124 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utiles pour motocycles, pour jantes d'un diametre excedant 33 cm mais inferieur a 16 pouces (40, 5 cm), d'un poids inferieur ou egal a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011400013 | 40114000135 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametre compris entre 16 pouces (40, 5 cm) inclus et 20 pouces (50, 8 cm)inclus, d'un poids infreieur ou egal a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011400019 | 40114000191 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametre excedant 20 pouces (40, 5 cm), d'un poids inferieur ou egal a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011400091 | 40114000919 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametre n'excedant pas 33 cm, d'un poids superieur a 2 kg | 30 % | 19 % |
| 4011400092 | 40114000920 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametre excedant 33 cm mais inferieur a 16 pouces (40, 5cm), d'un poids superieur a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011400093 | 40114000931 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametres compris entre 16 pouces (40, 5 cm) inclus et 20 pouces (50, 8 cm) inclus, d'un poids superieur a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011400099 | 40114000997 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour motocycles, pour jantes d'un diametre excedant 20 pouces (50, 8 cm), d'un poids superieur a 2 kgs | 30 % | 19 % |
| 4011500001 | 40115000017 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, types boyaux, utilises pour bicyclettes | 30 % | 19 % |
| 4011500009 | 40115000095 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, autres que ceux des types boyaux, utilises pour bicyclettes | 30 % | 19 % |
| 4011700000 | 40117000008 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour les vehicules et engins agricoles et forestiers | 30 % | 19 % |
| 4011800000 | 40118000004 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour les vehicules et engins de genie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle | 30 % | 19 % |
| 4011900000 | 40119000000 | Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour d'autres vehicules et engins | 30 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.