DUMIA · Tunisie

Position 40.09 — Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs

23 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 40.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
400911001140091100118Durites en caoutchouc vulcanise non durci, pour vehicules automobiles de tous genres30 %19 %
400911001940091100196Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, non reforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm30 %19 %
400911009040091100903Autres tubes et tuyaux en caoutchou vulcanise non durci, non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, sans accessoires30 %19 %
400912001040091200102Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm30 %19 %
400912009040091200908Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, non renforces a l'aide d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires30 %19 %
400921002040092100205Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide du metal, sans accessoires, d'un diametre interieur a 69 mm15 %19 %
400921003040092100307Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide du metal sans accessoires15 %19 %
400921004040092100409Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes , seulement a du metal, sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm15 %19 %
400921008040092100807Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a du metal, sans accessoires15 %19 %
400922001040092200108Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide du metal ou autrement associes seulement a du metal, avec accessoires, d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm15 %19 %
400922009040092200904Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide du metal ou autrement associes a du metal, avec accessoires15 %19 %
400931002040093100201Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide de matieres textiles , sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm15 %19 %
400931003040093100303Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide de matieres textiles , sans accessoires15 %19 %
400931004040093100405Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a des matieres textiles, sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm15 %19 %
400931008040093100803Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes seulement a des matieres textiles, sans accessoires15 %19 %
400932001040093200104Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide de matieres textiles ou autrement associes seulement a de matieres textiles, avec accessoires, d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm15 %19 %
400932009040093200900Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces seulement a l'aide de matieres textiles ou autrement associes seulement a des matieres textiles, avec accessoires15 %19 %
400941002040094100207Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces a l'aide d'autres matieres , sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm15 %19 %
400941003040094100309Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces a l'aide d'autres matieres , sans accessoires15 %19 %
400941004040094100401Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement associes a d'autres matieres, sans accessoires, d'un diametre interieur inferieur a 69 mm15 %19 %
400941008040094100809Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, autrement assoccies a d'autres matieres, sans accessoires15 %19 %
400942001040094200100Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces a l'aide d'autres matieres ou autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires, d'un diametre intrieur inferieue a 69 mm15 %19 %
400942009040094200906Autres tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanise non durci, renforces a l'aide d'autres matieres ou autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 40

40.0140.0240.0340.0440.0540.0640.0740.0840.1040.1140.1240.1340.1440.1540.1640.17