DUMIA · Tunisie

Position 20.09 — Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) o…

140 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 20.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
200911110020091111002Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67 et d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net, congelés50 %19 %
200911190020091119006Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67 et d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, congelés50 %19 %
200911910020091191004Jus d'orange, non fermentes, d'une valeur brix n'excedant pas 67 , d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, sans addition d'alcool, congeles50 %19 %
200911990020091199008Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix n'excedant pas 67, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorant, congelés50 %19 %
200912000020091200000Jus d'oranges, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, n'excédant pas 20, non congelés50 %19 %
200919110020091911002Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67 et d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net, non congelés50 %19 %
200919190020091919006Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67 et d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, non congelés50 %19 %
200919910020091991004Jus d'oranges, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, non congelés50 %19 %
200919980020091998005Autres jus d'oranges, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, non congelés50 %19 %
200921000020092100001Jus de pamplemousse , jus de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 2050 %19 %
200929110020092911008Jus de pamplemousse , jus de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, et d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200929190020092919002Jus de pamplemousse , jus de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une d'une valeur brix excédant 67, et d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200929910020092991000Jus de pamplemousse , jus de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une d'une valeur brix excédant 20, mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids50 %19 %
200929990020092999004Jus de pamplemousse , jus de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants50 %19 %
20093111012009311101530 ecus/100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
20093111092009311109330 ecus/100kg poids net50 %19 %
200931190120093119019Jus de tout autre agrume, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 20 et d'une valeur excédant 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
20093119092009311909730 euros par 100kg poi net50 %19 %
200931510120093151011Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100kg/pn, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200931510920093151099Autres jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100kg/pn50 %19 %
200931590120093159015Jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 20 , d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200931590920093159093Autres jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20 , d'une valeur n'excedant pas 30 ecus par 100kg poids net50 %19 %
200931910120093191017Jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition , avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200931910920093191095Autres jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition , avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200931990120093199011Jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200931990920093199099Autres jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200939110120093911015Jus de tout autre agrume, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20, et d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939110920093911093Autres jus de tout autre agrume, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autre edulcorants, d'une valeur brix excedant 20, et d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200939190120093919019Jus de tout autre agrume, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorant, d'une valeur brix n'excedant pas 20, et d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939190920093919097Autres jus de tout autre agrume, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorant, d'une valeur brix n'excedant pas 20, et d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20093931012009393101330 euros/100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
20093931092009393109130 euros/100kg poids net50 %19 %
20093939012009393901730 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
20093939092009393909530 euros par 100kg poids net50 %19 %
200939510120093951011Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg/poidsd net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939510920093951099Autres jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg/poids net50 %19 %
200939550120093955013Jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100kg poids net, non condtionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939550920093955091Autres jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200939590120093959015Jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939590920093959093Autres jus de citron, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200939910120093991017Jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939910920093991095Autres jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200939950120093995019Jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg/p n, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939950920093995097Autres jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg/pn50 %19 %
200939990120093999011Jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en detail50 %19 %
200939990920093999099Autres jus d'autres agrumes, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200941920120094192016Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 20, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200941920920094192094Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 2050 %19 %
200941990120094199017Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 20, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200941990920094199095Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 20, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200949110120094911011Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949110920094911099Autres jus d'ananas , non fermentés , sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre au d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200949190120094919015Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949190920094919093Autres jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200949300120094930016Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949300920094930094Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20094991012009499101330% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 20 mais n'excedant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100kg p/n, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949910920094991091Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200949930120094993019Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais <= 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949930920094993097Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200949990120094999017Jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net, non conditionnés pour la vente en détail50 %19 %
200949990920094999095Autres jus d'ananas, concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200950100020095010008Jus de tomates, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants50 %19 %
200950900020095090000Jus de tomates, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants50 %19 %
200961100020096110009Jus de raisins(y compris les mouts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 30, d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200961900020096190001Jus de raisains (y compris les mouts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 30, de valeur n'excédant pas 18 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200969110020096911002Jus de raisins(y compris les mouts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excédant pas 22 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200969190020096919006Jus de raisins(y compris les moûts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excédant 22 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200969510020096951008Jus de raisins(y compris les mouts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 30 mais n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net, concentrés50 %19 %
200969590020096959002Jus de raisins(y compris les moutes de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 30 mais n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net, non concentrés50 %19 %
200969710020096971006Jus de raisain (y compris les mouts de raisins), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 30 mais <= 67, d'une valeur n'excédant pas 18 euros par 100 kg poids net, concentrés50 %19 %
20096979002009697900030% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 30 mais n'excedant pas 67, de valeur <= 18 euros par 100 kg poids net, non concentrés50 %19 %
200969900020096990001Jus de raisins(y compris les mouts de raisins), non fermentes sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucre d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids , avec ou sans addition d'autres edulcorants , d'une valeur brix excedant 30 mais n'excedant pas 67, de valeur <= 18 euros/100kg poids net50 %19 %
200971200020097120009Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition , avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 2050 %19 %
200971990020097199004Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 2050 %19 %
200979110020097911008Jus de pommes, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucres ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedant 67, d'une valeur n'excedant pas 22 euros par 100kg poids net50 %19 %
200979190020097919002Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucres ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excédant 22 euros par 100 kg pods net50 %19 %
200979300020097930003Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 18 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200979910020097991000Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excédant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 18 euros par 100kg poids net50 %19 %
200979980020097998001Jus de pommes, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 20 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 18 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200981110020098111004Jus de canneberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200981190020098119008Jus de canneberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200981310020098131002Jus de canneberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, sans addition de sucres ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200981510020098151000Jus de canneberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poit net50 %19 %
200981590020098159004Jus de canneberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200981950020098195008Jus de fruits de l'espece vaccinium macrocarpon, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200981990020098199000Jus de cabbeberge, d'airelle rouge, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989110020098911004Jus de poires, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucres ou d'autres édulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 22 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989190020098919008Jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucres ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67 , d'une valeur excedant 22 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989340120098934012Jus de mangues, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedent 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989340920098934090Jus d'autres fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucres ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excedent 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989351020098935106Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poid net50 %19 %
200989359120098935913Jus de tout autre fruit, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989359920098935991Jus de tout autre légume, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989360020098936007Jus de fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989381020098938105Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989389120098938912Jus de tout autre fruit, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989389920098938990Jus de tout autre legume, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989500020098950007Jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 18 euros par 100kg poids net50 %19 %
20098961002009896100418 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989630020098963000Jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 18 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989690020098969008Jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 18 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989710020098971008Jus de cerises, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg pods net50 %19 %
200989730020098973004Jus de fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989791020098979104Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'adition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989799120098979911Jus de tout autre fruit, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989799920098979999Jus de tout autre legume, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989850120098985015Jus de mangues, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excedant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989850920098985093Jus d'autres fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989861020098986109Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20098986912009898691630% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros/100kg p/n50 %19 %
20098986992009898699430% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989880020098988003Jus de fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'execedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989891020098989108Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989899120098989915Jus de tout autre fruit, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989899920098989993Jus de tout autre legume, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989960020098996001Jus de cerises, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989970020098997004Jus de fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989991020098999102Jus d'abricots, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200989999120098999919Jus de tout autre fruit, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200989999920098999997Jus de tout autre legume, non fermentes , sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990110020099011005Melanges de jus de pommes et de jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 22 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990190020099019009Melanges de jus de pommes et de jus de poires, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valur excedant 22 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990210020099021009Autres melanges de jus, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de secre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990290020099029003Autres melanges de jus, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants, d'une valeur brix excédant 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
20099031002009903100330% en poids, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 18 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20099039002009903900718 euros par 100kg poids net50 %19 %
20099041002009904100730 euros par 100kg poids net50 %19 %
20099049002009904900130 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990510020099051001Autres melanges de jus, non fermentes, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'adddition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990590020099059005Autres melanges de jus, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur excedant 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990710020099071009Melanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition excedant 30% en poids, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990730020099073005Melanges de jus d'agrumes et jus d'ananas, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990790020099079003Melanges de jus d'agrumes et jus d'ananas, non fermentes, sans addition d'alcool, ne contenant pas de sucres d'addition, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excedant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20099092002009909200030% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
20099094002009909400630% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <= 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990950020099095009Melanges de jus de fruits tropicaux, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids , avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990960020099096002Autres melanges de jus, non fermentes, sans addition d'alcool, d'une teneur en sucres d'addition n'excedant pas 30% en poids, avec ou sans addition d'autres edulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur <=30 euros par 100kg poids net50 %19 %
200990970020099097005Mélanges de jus de fruits tropicaux, non fermentés, sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %
200990980020099098008Autres mélanges de jus, non fermentés sans addition d'alcool, ne contenant pas des sucres d'addition, avec ou sans addition d'autres édulcorants, d'une valeur brix n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 30 euros par 100 kg poids net50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Droit de consommation · 25%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %Ghana · 40 %Kenya · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCert.Cont.Techn.ExportCet. De Controle Tech.Pr Certif Insp Ofitec
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 20

20.0120.0220.0320.0420.0520.0620.0720.08