Codes NGP et NDP de la position 20.06
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 2006001000 | 20060010007 | Gingembre confits au sucre (égouttés, glacés ou cris tallisés) | 50 % | 19 % |
| 2006003100 | 20060031008 | Cerises confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres excédant 13% en poids | 50 % | 19 % |
| 2006003500 | 20060035000 | Fruits tropicaux et fruits a coques tropicaux, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres excédant 13% en poids | 50 % | 19 % |
| 2006003800 | 20060038009 | Autres légumes et autres fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres excédant 13% en poids | 50 % | 19 % |
| 2006009100 | 20060091002 | Fruits tropicaux et fruits a coques tropicaux, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids | 50 % | 19 % |
| 2006009900 | 20060099006 | Autres légumes et autres fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés), d'une teneur en sucres n'excédant pas 13% en poids | 50 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.