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Position 20.01 — Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes…

15 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 20.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
200110000020011000004Concombres et cornichons préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190100020019010006Chutney de mangues préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190200020019020000Fruits du genre capsicum autres que les piments doux ou poivrons préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190300020019030004Mais doux (zea mays var saccharata)préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190400020019040008Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon de fécule égale ou supérieure a 5%, préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190500020019050002Champignons préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190650020019065001Olives préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190700020019070000Piments doux ou poivrons préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190920120019092015Coeurs de palmier préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190920920019092093Fruits tropicaux et fruits a coques tropicaux préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190971020019097101Câpres préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190972020019097203Oignons préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190979120019097918Betteraves rouges a salade (betta vulgaris var conditiva), préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190979220019097929Choux rouges préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %
200190979920019097996Autres légumes et fruits préparés et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou a l'acide acétique50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Droit de consommation · 0.8 dinarsRedevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCert.Cont.Techn.ExportCet. De Controle Tech.Pr Certif Insp Ofitec
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 20

20.0220.0320.0420.0520.0620.0720.0820.09