Codes NGP et NDP de la position 20.04
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 2004101000 | 20041010009 | Pommes de terre, simplement cuites, congelées, autres que les produits du n° 20 06 | 50 % | 19 % |
| 2004109100 | 20041091004 | Pommes de terre, sous formes de farines, semoules ou flocons, congelées, autres que les produits du n° 20 06 | 50 % | 19 % |
| 2004109901 | 20041099019 | Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004109909 | 20041099097 | Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004901001 | 20049010018 | Mais doux (zea mays var saccharata), prépares ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004901009 | 20049010096 | Mais doux (zea mays var, saccharata), preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903011 | 20049030118 | Choucroute préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903019 | 20049030196 | Choucroute preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903021 | 20049030210 | Câpres preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n°20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903029 | 20049030298 | Câpres preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903091 | 20049030914 | Olives preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004903099 | 20049030992 | Olives preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004905001 | 20049050014 | Pois(pisum sativum) et haricots verts, préparés ou conservés autremnent qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelés, autres ques les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004905009 | 20049050092 | Pois (pisum sativum) et haricots verts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaiger ou a l'acide acetique, congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004909100 | 20049091002 | Oignons, simplement cuits, congelés | 50 % | 19 % |
| 2004909801 | 20049098014 | Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
| 2004909809 | 20049098092 | Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique | 50 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.