DUMIA · Tunisie

Position 20.05 — Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou l’acide…

48 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 20.05

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
200510000120051000013Légumes homogénéisés, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique , non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200510000920051000091Légumes homogénéisés, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres ques les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200520100020052010002Pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flacons, non congelées, autres que les produits du n° 20 0650 %19 %
200520200020052020006Pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en embalages hermétiquement clos, propre a la consomation en l'état, non congelées, autres que les produits du n° 20 0650 %19 %
200520800120052080011Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200520800920052080099Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06 ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200540000120054000011Pois (pisum sativum), preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200540000920054000099Pois (pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200551000120055100012Haricots en grains(vigna spp , phaséolus spp ), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétiqu, non congelés, autres ques les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200551000920055100090Haricots en grains(vigna spp , phaséolus spp ), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200559000120055900012Autres haricots(vigna spp , phaséolus spp ), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200559000920055900090Autres haricots(vigna spp , phaséolus spp ), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200560000120056000013Asperges, preparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200560000920056000091Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200570001120057000111Olivies préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net n'excédant pas 500 grammes50 %19 %
200570001220057000122Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06 contenant de l'alcool éthylique, en emballages immedats d'un contenu net excédant 500 grammes mais n'excédant pas 5 kg50 %19 %
200570001920057000199Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique, présentées autrement50 %19 %
200570009120057000917Olivies préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, en embalages immediats d'un contenu net n'excédant pas 500 grammes50 %19 %
200570009220057000928Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, en emballages immedats d'un contenu net excédant 500 grammes mais n'excédant pas 5 kg50 %19 %
200570009920057000995Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, présentées autrement50 %19 %
200580000120058000015Mais doux (zea mays var saccharata), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200580000920058000093Mais doux (zea, mays var, saccharata), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique , non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200591000120059100016Jets de bombou préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06 , contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200591000920059100094Jets de bombou préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200599100120059910010Fruits du genre capsicum autres que les piments doux ou poivrons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200599100920059910098Fruits du genre capsicum autres que les piments doux ou poivrons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique , non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'acool éthylique50 %19 %
200599200120059920014Câpres preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, contenant de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net n'xcédant pas 500 grammes50 %19 %
200599200220059920025Câpres preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 grammes50 %19 %
200599200320059920036Câpres preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, contenant de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net excédant 500 grammes mais n'excédant pas 5 kg50 %19 %
200599200420059920047Câpres preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net excédant 500 grammes mais n'excédant pas 5 kg50 %19 %
200599200820059920081Câpres préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, contenant de l'alcool éthylique, présentés autrement50 %19 %
200599200920059920092Câpres preparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, presentés autrement50 %19 %
200599300120059930018Artichats, preparés ou conservés autremnet qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200599300920059930096Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200599500120059950016Mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique, en emballages immedats d'un contenu net n'excédant pas 500 grammes50 %19 %
200599500220059950027Melanges de legumes prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, non congeles, autres que les produits du n 20 06, ne contenant pas de l'alcool ethylique, en embalages immediats d'un contenu net n'excedant pas 500gr50 %19 %
200599500320059950038Mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net excédant 500 grammes, mais n'excédant pas 5 kg50 %19 %
200599500420059950049Mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, en emballages immediats d'un contenu net excédant 500 grammes, mais n'excédant pas a 5 kg50 %19 %
200599500820059950083Mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique, présentés autrement50 %19 %
200599500920059950094Mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique, présentés autrement50 %19 %
200599600120059960010Choucroute, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200599600920059960098Choucroute, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200599800120059980018Carottes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, non congeles autres que les produits du n 20 06 , contenant de l'alcool ethylique50 %19 %
200599800220059980029Carottes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200599800320059980030Gombos, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200599800420059980041Gombos, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %
200599800520059980052Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06 , contenant de l'alcool éthylique50 %19 %
200599800920059980096Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20 06, ne contenant pas de l'alcool éthylique50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Droit de consommation · 5.7 dinarsDroit de consommation · 0.8 dinarsRedevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCert.Cont.Techn.ExportCet. De Controle Tech.Pr Certif Insp Ofitec
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 20

20.0120.0220.0320.0420.0620.0720.0820.09