Codes NGP et NDP de la position 58.08
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 5808100000 | 58081000005 | Tresses en pièces | 15 % | 19 % |
| 5808900011 | 58089000116 | Articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'or de la platine, de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'or de la platine, de fabrication artisanale | 15 % | 19 % |
| 5808900019 | 58089000194 | Articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'or de la platine, de fabrication non artisanale;glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'or de la platine, de fabrication non artisanale | 15 % | 19 % |
| 5808900021 | 58089000218 | Articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'argent, de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'argent, de fabrication artisanale | 15 % | 19 % |
| 5808900029 | 58089000296 | Articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'argent, de fabrication non artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'argent, de fabrication non artisanale | 15 % | 19 % |
| 5808900092 | 58089000923 | Autres articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, de fabrication artisanale ; autres glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, de fabrication artisanale | 15 % | 19 % |
| 5808900098 | 58089000989 | Autres articles de passsementerie et articles ornementaux analogues, en piéces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, de fabrication non artisanale ; autres glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, de fabrication non artisanale | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.