DUMIA · Tunisie

Position 58.01 — De fibres synthétiques ou artificielles

39 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 58.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
580110001158011000119Velours d'ameublement, de laine ou de poils fins30 %19 %
580110001258011000120Velours d'habillement, de laine ou de poils fins30 %19 %
580110001958011000197Peluches et autres velours, de laine ou de poils fins30 %19 %
580110002058011000200Tissus de chenilles, de laine ou de poils fins30 %19 %
580121000158012100018Velours d'ameublement par la trame , non coupés, de coton30 %19 %
580121000258012100029Velours d'habillement par la trame, non coupés , de coton30 %19 %
580121000958012100096Peluches et autrres velours par la trame, non coupés, de coton30 %19 %
580122000158012200013Velours d'ameublement par le trame, coupés, cotelés, de coton30 %19 %
580122000258012200024Velours d'habillement par la trame, coupés, cotelés, de coton30 %19 %
580122000958012200091Peluches et autres velours par le trame, coupes, coteles, de coton30 %19 %
580123000158012300018Autres velours d'ameublement par la trame, de coton30 %19 %
580123000258012300029Autres veours d'habillement par la tame, de coton30 %19 %
580123000958012300096Autres peluches et velours par la trame, de coton30 %19 %
580126000058012600002Tissus de chenille, de coton30 %19 %
580127000158012700018Velours d'ameublement par la chaine, de coton30 %19 %
580127000258012700029Velours d'habillement par la chaine, de coton30 %19 %
580127000958012700096Peluches et autres velours par la chaines, de coton30 %19 %
580131000158013100014Velours d'ameublement par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580131000258013100025Velours d'habillement par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580131000958013100092Peluches et autres velours par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580132000158013200019Velours d'ameublement par la trame, coupés, cotelés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580132000258013200020Velours d'habillement par la trame, coupés, cotelés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580132000958013200097Peluches et autres velours par la trame, coupés, cotelés, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580133000158013300014Autres velours d'ameublement pae la trame, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580133000258013300025Autres velours d'habillement par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580133000358013300036Autres peluches et autres velours par la trame , de fibres synthétiques ou artificielles, pour la fabrication de rouleaux de peinture30 %19 %
580133000958013300092Autres peluches et autres velours par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles , pour d'autres usages30 %19 %
580136000058013600008Tissus de chenilles, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580137000158013700014Velours d'ameublement par la chaine, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580137000258013700025Velours d'habillement par la chaine, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580137000958013700092Peluches et autres velours par la chaine, de fibres synthétiques ou artificielles30 %19 %
580190101158019010111Velours d'ameublement, de lin30 %19 %
580190101258019010122Velours d'habillement, de lin30 %19 %
580190101958019010199Peluches et autres velours , de lin30 %19 %
580190102058019010202Tissus de chenille, de lin30 %19 %
580190901158019090113Velours d'ameublement, d'autres matières textiles30 %19 %
580190901258019090124Velours d'habillement, d'autres matères textiles30 %19 %
580190901958019090191Peluches et autres velours, d'autres matières textiles30 %19 %
580190902058019090204Tissus de chenille, d'autres matières textiles30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Turquie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 58

58.0258.0358.0458.0558.0658.0758.0858.0958.1058.11