Codes NGP et NDP de la position 54.03
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 5403100000 | 54031000004 | Fils a haute ténacité en rayonne viscose, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403310001 | 54033100012 | Fils , simples, de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours au metre, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403310009 | 54033100090 | Autres fils simples, de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403320001 | 54033200017 | Fils , simples, de rayonne viscose, d'une torsion excedant 120 tours au metre, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403320009 | 54033200095 | Autres fils simples de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre(autres que les fils a coudre) y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403330001 | 54033300012 | Fils , simples, d'acitate de cellulose, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403330009 | 54033300090 | Fils, simples, d'acetates de cellulose, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403390001 | 54033900012 | Autres fils , simples, de filaments artificiels, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403390009 | 54033900090 | Autres fils simples, de filaments artificiels, non textures (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels, de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403410001 | 54034100018 | Fils reuters ou cable, de rayon viscose, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403410009 | 54034100096 | Autres fils, retors ou cablés, de rayonne viscose, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403420001 | 54034200013 | Fils , reteurs ou cables d'acitates de cellulose textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403420009 | 54034200091 | Autres fils, retors ou cablés, d'acétate de cellulose, (autres que les fils a coudre), y compris les monfilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5403490001 | 54034900018 | Autres fils , reteurs ou cables de filaments artificiels, textures, (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5403490009 | 54034900096 | Autres fils, retors ou cablés, de filaments artificiels, non textures (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.