Codes NGP et NDP de la position 54.01
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 5401101200 | 54011012000 | Fils a ame dits core yarn, constitues de filaments de plyester enrobesbde fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401101400 | 54011014006 | Fils a ame dits core yarn, d'autres filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401101600 | 54011016002 | Autres fils a coudre de filaments synthétiques, textures, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401101800 | 54011018008 | Autres fils a coudre d'autres filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401109000 | 54011090006 | Fils a coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401201000 | 54012010000 | Fils a coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5401209000 | 54012090002 | Fils a coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.