Codes NGP et NDP de la position 54.02
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 5402110000 | 54021100002 | Fils d'aramides a haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402190000 | 54021900002 | Autres fils a haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402200000 | 54022000003 | Fils a haute ténacité de polyesters (autres que les fils a coudre), y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402310000 | 54023100004 | Fils textures de nylon ou d'autres plyamides titrant en fils simples 50 tex ou moins , non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402320000 | 54023200009 | Fils textures de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402330000 | 54023300004 | Fils textures de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402340000 | 54023400009 | Fils textures de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402390000 | 54023900004 | Autres fils textures, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402440000 | 54024400005 | Autres fils simples d'élastomères, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402450000 | 54024500000 | Autres fils, simples, de nylon ou d'autres polyamides, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402460000 | 54024600005 | Autres fils simples de polyesters, partiellement orientés, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402470000 | 54024700000 | Autres fils simples, d'autres polyesters, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre non conditionnés pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5402480000 | 54024800005 | Autres fils simples de polypropylene, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402490000 | 54024900000 | Autres fils simples, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402510000 | 54025100006 | Autres fils, simples de nylon ou d'autres polyamides, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, d'une torsion excédant 50 tours au mètre, (autre que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402520000 | 54025200001 | Autres fils, simples de polyesters, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, d'une torsion excédant 50 tours au mètre, (autre que les fils a coudre) non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402530000 | 54025300006 | Autres fils, simples, de polypropylène, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 decitex, d'une torsion excédant 50 tours au mètre, (autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402590000 | 54025900006 | Autres fils, simples, y compris les monofilaments synthétiques, de moins de 67 decitex, d'une torsion excédant 50 tours au mètre, (autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402610000 | 54026100002 | Autres fils , retors ou cablés, (autres que les fils a coudre), de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail | 0 % | 19 % |
| 5402620000 | 54026200007 | Autres fils , retors ou cablés, (autres que les fils a coudre) de polyester, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402630000 | 54026300002 | Autres fils, retors ou cablés, (autres que les fils a coudre), de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5402690000 | 54026900002 | Autres fils, retors ou cablés, (autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.