DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 7 › 07.12

Position 07.12 — Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou…

23 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 07.12

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
071220001007122000100Oignons déshydratés ou lypophilisés meme coupés ou en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071220009007122000906Autres oignons sec, meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071231001007123100101Champignons du genre agaricus déshydratés ou lyophilisés meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071231009007123100907Autres champignons du genre agaricus, secs, meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071232001007123200106Oreilles-de-judas (auricularia spp), déshydratées ou lyophilisées meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement préparées50 %19 %
071232009007123200902Autres oreilles-de-judas, (auricularia spp ) seches, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement preparées50 %19 %
071233001007123300101Trémelles (tremella spp), déshydratées ou lyophilisées meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement préparées50 %19 %
071233009007123300907Autres tremelles (tremello spp), seches, meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071234000007123400004Shiitake(lentinus edodes), même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées50 %19 %
071239001107123900112Autres champignons déshydratés ou lyophilisés meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071239001907123900190Truffes déshydratées ou lyophilisées meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement préparées50 %19 %
071239009107123900918Autres champignons secs, meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071239009907123900996Autres truffes seches, meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement préparées50 %19 %
071290051007129005107Pommes de terre, déshydratées ou lyaphilisées, meme coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement preparées50 %19 %
071290059007129005903Autres pommes de terres, meme coupees en morceaux ou en tranches mais non autrement preparees50 %19 %
071290110007129011007Mais doux (zea mays var saccharata), sec, hybride, destiné a l'ensemencement50 %19 %
071290190007129019001Autres mais doux (zea mays var saccharata), sec, meme coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071290301007129030104Tomates déshydratées ou lyophilisés meme coupées ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement péparées50 %19 %
071290309007129030900Autres tomates secs, meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés , mais non autrement préparées50 %19 %
071290501007129050102Carottes déshydratés ou lyophilisés meme coupés ou en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %
071290509007129050908Autres carttes sec, meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulverisées, mais non autrement preparées50 %19 %
071290901007129090108Autres légumes ou mélanges de légumes déshydratés ou lyophilisés et presentés coupés ou en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement prépaeés50 %19 %
071290909007129090904Autres légumes ou mélanges de légumes, secs, meme coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulverisés, mais non autrement préparés50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%TLF · 2%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %Ghana · 40 %Kenya · 40 %Nigeria · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.Pr Certificat PhytosaniPr Certificat Sanitaire
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.0907.1007.1107.1307.14