DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 7 › 07.10

Position 07.10 — Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

17 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 07.10

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
071010000007101000008Pommes de terre, non cuites ou cuites a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071021000007102100009Pois (pisum sativum), écossés ou non, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071022000007102200004Haricots (vigna spp phaseolus spp), écossés ou non, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071029000007102900009Autres légumes a cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071030000007103000000épinards, étragones (épinards de nouvelle-zelande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071040000007104000006Mais doux, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080100007108010004Olives, non cuites ou cuites a l'eau ou a la vapeur , congelées50 %19 %
071080510007108051003Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080590007108059007Autres piments du genre capcicum ou du genre pimenta, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080610007108061007Champignons du genre agaricus, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080690007108069001Autres champignons, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080700007108070008Tomates, non cuites ou cuites a l'eau ou a la vapeur, congelées50 %19 %
071080800007108080002Artichauts, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080850007108085007Asperges, non cuites ou cuites a l'eau ou a la vapeur, congelées50 %19 %
071080950107108095012Truffes, non cuites a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071080950907108095090Autres légumes, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %
071090000007109000006Mélanges de légumes, non cuits ou cuits a l'eau ou a la vapeur, congelés50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%TLF · 2%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCert.Cont.Techn.ExportCet. De Controle Tech.Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.0907.1107.1207.1307.14