DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 7 › 07.09

Position 07.09 — Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

28 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 07.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
070920000007092000009Asperges, a l'état frais ou réfrigéré50 %19 %
070930000007093000005Aubergines, a l'état frais ou réfrigéré50 %19 %
070940000007094000001Céleries autres que les céleris-raves, a l'état frais ou réfrigéré50 %19 %
070951000007095100002Champignons du genre agaricus, frais ou refrigérés50 %19 %
070952000907095200096champignons du genre boletus, frais ou réfrigéré50 %19 %
070953000007095300002Champignons du genre cantharellus, frais ou réfrigérés50 %19 %
070954000007095400007Shiitake(lentinus edodes), frais ou réfrigérés50 %19 %
070955000007095500002Matsutake(tricholoma matsutake, tricholoma magnivelare, tricholoma anatolicum, tricholoma dulciolens, tricholoma caligatum), frais ou réfrigérés50 %19 %
070956000007095600007Truffes(tuber spp), fraiches ou réfrigérées50 %19 %
070959000007095900002Autres champignons et truffes, frais ou réfrigérés50 %19 %
070960100007096010007Piments doux ou poivrons, frais ou réfrigérés50 %19 %
070960910007096091002Piments du genre capsicum, destinés a la fabrication de la capsine ou de teinture d'oléorésines de capsicum50 %19 %
070960950007096095004Piments destinés a la fabrication industrielle d'huile essentielles ou de résinoides50 %19 %
070960990007096099006Autres piments, frais ou réfrigérés50 %19 %
070970000007097000009épinards, étragones (épinards de nouvelles-zélande) et arroches (épinards géants), frais ou réfrigérés50 %19 %
070991000007099100006Artichauts, a l'état frais ou réfrigéré50 %19 %
070992100007099210005Olives, fraiches ou réfrigérées, destinées a des usages autres que la production de l'huile50 %19 %
070992900007099290007Autres olives, fraiches ou réfrigérées50 %19 %
070993100007099310000Courgettes, fraiches ou réfrigérées50 %19 %
070993900007099390002Citrouilles et autres courges et calobasses, frais ou réfrigérés50 %19 %
070999100007099910000Salades, autres que laitues (lactuca sativa) et chicorées (cichorium spp), fraiches ou réfrigérées50 %19 %
070999200007099920004Cardes et cardons frais ou réfrigérés50 %19 %
070999400007099940002Capres, frais ou réfrigérés50 %19 %
070999500007099950006Fenouil frais ou réfrigérés50 %19 %
070999600007099960000Mais doux, frais ou réfrigérés50 %19 %
070999900107099990013Persils frais ou réfrigérés50 %19 %
070999900207099990024Blettes fraiches ou réfrigérées50 %19 %
070999900907099990091Autres légumes et autres plantes potagères frais ou réfrigérés50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TLF · 2%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %Afrique Du Sud · 40 %Cameroun · 40 %Ghana · 40 %Kenya · 40 %Nigeria · 40 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Aut.Prea.M.Commerce/ExportCert.Cont.Techn.ExportPr Certificat Sanitaire
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.1007.1107.1207.1307.14