DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 4 › 04.08

Position 04.08 — La vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés…

9 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 10 % à 27 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 04.08

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
040811200004081120002Jaunes d'oeufs séchés, impropres a des usages alimentaires10 %19 %
040811800004081180006Autres, jaunes d'oeufs séchés10 %19 %
040819200004081920002Jaunes d'oeufs frais, cuits a l'eau ou a la vapeur, moulés, congelés ou autrements conservés, meme additionnés de sucre ou d'autres édulcorants impropres a des usages alimentaires27 %19 %
040819810004081981009Jaunes d'oeufs , liquides, frais, meme additionés de sucre ou d'autres édulcorants27 %19 %
040819890004081989003Autres jaunes d'oeufs frais, cuits a l'eau ou a la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, meme additionés de sucre ou d'autres edulcorants27 %19 %
040891200004089120000Oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles, séchés, impropres a des usages alimentaires27 %19 %
040891800004089180004Autres oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles, séchés27 %19 %
040899200004089920000Oeufs d'oiseaux déporvus de leurs coquilles, frais, cuits a l'eau ou a la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés meme aditionnés de sucre ou d'autres édulcorants impropres a des usages alimentaires27 %19 %
040899800004089980004Autres oeufs d'oiseaux déporvus de leurs coquilles, frais, cuits a l'eau ou a la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés meme conditionnés de sucre ou d'autres édulcorants27 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 10%, 27%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 4

04.0104.0204.0304.0404.0504.0604.0704.0904.10