DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 1 › 01.06

Position 01.06 — Autres animaux vivants

38 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 36 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 01.06

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
010611000001061100003Primates15 %19 %
010612000001061200008Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)15 %19 %
010613001001061300105Chameaux et autres camelides reproducteurs de race pure15 %0 %
010613002001061300207Chameaux et autres camelides, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010613009101061300912Meharis non destinés principalement a l'alimenttion humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010613009901061300990Autres chameaux et autres camelides, non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010614101001061410104Lapins domestiques reproducteurs de race pure15 %0 %
010614102001061410206Lapins domestiques destinés principalement a l'alimnetation humaine36 %19 %
010614109001061410900Autres lapins domestiques, non reproducteurs de race pure et non destines principalement a l'alimentation humaine15 %19 %
010614901001061490106Lievres et autres lapins reproducteurs de race pure15 %0 %
010614902001061490208Lievres et autres lapins, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010614909001061490902Lievres et autres lapins, non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010619001001061900105Autres mammifères reproducteurs de race pure15 %0 %
010619002101061900218Mammifères gibiers, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010619002901061900296Autres mammifères, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010619009101061900912Chiens et chats15 %19 %
010619009301061900934Mammifères gibiers non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010619009901061900990Autres mammifères, non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010620000101062000015Tortues15 %19 %
010620000901062000093Autres reptiles15 %19 %
010631000001063100005Oiseaux de proie15 %19 %
010632000001063200000Psittaciformes (y compris les pérroquets, pérruches, aras et cacatoès15 %19 %
010633001001063300107Autruches; émeus, reproducteurs de race pure15 %0 %
010633002001063300209Autruches; émeus, destines principalement à l'alimentation humaine36 %19 %
010633009001063300903Autruches; émeus, non destinés principalement à l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010639101001063910101Pigeons reproducteurs de race pure15 %0 %
010639102001063910203Pigeons destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010639109001063910907Autres pigeons15 %19 %
010639801001063980109Autres oiseaux reproducteurs de race pure15 %0 %
010639802101063980212Oiseaux gibiers, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010639802901063980290Autres oiseaux, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010639809101063980916Oiseaux gibiers non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010639809901063980994Autres oiseaux, non destinés principalement à l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %
010641000001064100001Abeilles (meme en essains ou en ruches)15 %19 %
010649000001064900001Autres insectes15 %19 %
010690001001069000108Autres animaux vivants reproducteurs de race pure15 %0 %
010690002001069000200Autres animaux vivants, destinés principalement a l'alimentation humaine36 %19 %
010690009001069000904Autres animaux vivants, non destinés principalement a l'alimentation humaine et non reproducteurs de race pure15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0101.0201.0301.0401.05