DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 1 › 01.01

Position 01.01 — Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

13 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 36 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 01.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
010121000101012100015Chevaux de course, reproducteurs de race pure, de pur sang arabe36 %0 %
010121000201012100026Chevaux de course, reproducteurs de race pure, autres que de pur sang arabe36 %0 %
010121000801012100082Autres chevaux, reproducteurs de race pure, de pur sang arabe36 %0 %
010121000901012100093Autres chevaux reproducteurs de race pure, autre que de pur sang arabe36 %0 %
010129100001012910008Chevaux non reproducteurs de race pure, destines a la boucherie36 %19 %
010129900101012990011Chevaux de course non reproduteurs de race pure , de pur sang arabe, non destines a la boucherie36 %19 %
010129900201012990022Chevaux de course, non reproducteurs de race pure, autres que de pur sang arabe, non destines a la boucherie36 %19 %
010129900901012990099Autres chevaux, non reproducteurs de race pure, non destines a la boucherie36 %19 %
010130000101013000016Anes reproducteurs de race pure36 %0 %
010130000201013000027Anes, non reproducteurs de race pure, destinés a la boucherie36 %19 %
010130000901013000094Autres anes, non reproducteurs de race pure, destines a la boucherie36 %19 %
010190000101019000012Mulets et bardots destinés a la boucherie36 %19 %
010190000901019000090Mulets et bardots, non destines a la boucherie36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%D.S.V. · 0.1 dinars

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Égypte · 0 %Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0201.0301.0401.0501.06