DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 1 › 01.05

Position 01.05 — Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants…

22 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 36 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 01.05

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
010511110001051111003Poussins femelles de selection et de multiplication, de race de ponte d'un poids n'excédant pas 185 g36 %19 %
010511190001051119007Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race autre que de ponte d'un poids n'excédant pas 185 g36 %19 %
010511910001051191005Autres poussins dits "d'un jour" destinés a donner des reproducteurs de race de ponte d'un poids n'excédant pas 185 gr36 %19 %
010511990101051199010Autres poussins dit "d'un jour" destinés a donner des reproducteurs de race de chair d'un poids n'excédant pas 185 gr36 %19 %
010511990901051199098Autres poussins dit "d'un jour" d'un poids n'excédant pas 185 g36 %19 %
010512000101051200012Dindes et dindons, dit " d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, destinés a donner des reproducteurs36 %19 %
010512000201051200023Dindes et dindons, dit "d'un jour" d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de chair36 %19 %
010512000901051200090Dindes et dindons, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de ponte36 %19 %
010513000101051300017Canards , dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, destinés a donner des reproducteurs36 %19 %
010513000201051300028Canards, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de chair36 %19 %
010513000901051300095Canards, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de ponte36 %19 %
010514000101051400012Oies, dit"d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, destinés a donner des reproducteurs36 %19 %
010514000201051400023Oies, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de chair36 %19 %
010514000901051400090Oies, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de ponte36 %19 %
010515000101051500017Pintades, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, destinés a donner des reproducteurs36 %19 %
010515000201051500028Pintades, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de chair36 %19 %
010515000901051500095Pintades, dit "d'un jour", d'un poids n'excédant pas 185 gr, de race de ponte36 %19 %
010594000001059400009Coqs et poules36 %19 %
010599100001059910008Canards de plus de 185 gr36 %19 %
010599200001059920002Oies de plus de 185g r36 %19 %
010599300001059930006Dindons et dindes de plus de 185 gr36 %19 %
010599500001059950004Pintades de plus de 185 gr36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Aut.Prea.M.Commerce/ExportCont.Tec.Par Cahier Charge/ImpPr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0101.0201.0301.0401.06