DUMIA · Tunisie

Position 95.03 — Tricycles, trotinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires

40 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 43 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 95.03

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
950300100195030010012Landaus et poussettes pour poupées43 %19 %
950300100995030010090Tricycles, trottinettes, autos a pédales et jouets a roues similaires43 %19 %
950300210195030021019Poupées, en matière plastique, meme habillées, a decoration et habillage de type artisanal43 %19 %
950300210295030021020Poupées, en matière plastique, meme habillées, a decoration et habillage autres que de type artisanal43 %19 %
950300210395030021031Poupées, en autres matières, meme habillées, a decoration et habillage de type artisanal43 %19 %
950300210995030021097Poupées, en autres matières, meme habillées, a decoration et habillage autres que de type artisanal43 %19 %
950300291095030029104Vetements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux de pouppées15 %19 %
950300292095030029206Mécanismes pour yeux dormeurs, voix, cris, chants, pour poupées15 %19 %
950300299095030029900Autres parties et accessoires des poupées représentant uniquement l'etre humain43 %19 %
950300301195030030112Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires43 %19 %
950300301995030030190Modèles réduits de trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires a assembler pour le devertissement43 %19 %
950300309195030030918Autres modèles réduits, en matière plastique, animés ou non, a assembler, pour le divertissement15 %19 %
950300309995030030996Modèles réduits, en autres matières, animés ou non, a assembler pour divertissement15 %19 %
950300350095030035004Autres assortiments et jouets de construction, en matiére plastique15 %19 %
950300390195030039017Autres assortiments et jouets de construction, en bois15 %19 %
950300390995030039095Autres assortiments, et jouets de construction, en autres matiéres15 %19 %
950300410195030041017Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, de type artisanal43 %19 %
950300410995030041095Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés, autres que de type artisanal43 %19 %
950300490195030049011Autres jouets representant des animaux ou des creatures non humaines, en bois, non rembourres43 %19 %
950300490295030049022Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines , en matières plastique, non rembourrés43 %19 %
950300490995030049099Autres jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, en autres matières, non rembourrés43 %19 %
950300550095030055002Instruments et appareils de musique-jouets43 %19 %
950300610095030061004Puzzles en bois15 %19 %
950300690095030069008Autres puzzles15 %19 %
950300700195030070016Autres jouets, presentes en assortiments ou en panoplies, comportant une ou plusieurs armes-jouets43 %19 %
950300700995030070094Autres jouets, presentes en assortiments ou en panoplies43 %19 %
950300750095030075000Autres jouets et modèles, a moteur, en matière plastique43 %19 %
950300790095030079002Autres jouets et modèles, a moteur, en autres matières43 %19 %
950300810195030081013Armes-jouets conçus pour le lancement des boules en toutes matières ou des flèches43 %19 %
950300810295030081024Armes-jouets conçus pour projeter de l'eau43 %19 %
950300810995030081091Autres armes-jouets43 %19 %
950300850095030085004Modèles miniatures, en métal, obtenus par moulage43 %19 %
950300870095030087000Dispositifs educatifs electroniques interactifs portatifs principalement concus pour les enfants43 %19 %
950300950195030095019Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, sans mécanisme43 %19 %
950300950295030095020Appariels de projection ayant le caractère de jouets et autres jouets optiques, en matière plastique, avec mécanisme43 %19 %
950300950995030095097Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières plastique, avec mécanisme43 %19 %
950300990195030099011Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en caoutchouc43 %19 %
950300990295030099022Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, en matières textiles43 %19 %
950300990395030099033Autres jouets et autres modeles reduits et modeles similaires pour le divertissement, en metal43 %19 %
950300990995030099099Autres jouets et autres modèles réduits et modèles similaires pour le divertissemment, en autres matières43 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 95

95.0495.0595.0695.0795.08