DUMIA · Tunisie

Position 64.02 — Chaussures

15 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 64.02

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
640212100064021210001Chaussures de ski, a semelles extéieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique50 %19 %
640212900064021290003Chaussures pour le surf des neiges, a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique50 %19 %
640219000064021900002Autres chaussures de sport, a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique50 %19 %
640220000064022000003Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées a la semelle par des tetons, a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique50 %19 %
640291100064029110004Autres chaussures couvrant la cheuville a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastiques , comportant , a l'avant, une coquille de protection en métal50 %19 %
640291900064029190006Autres chaussures a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, couvrant la cheville50 %19 %
640299050064029905005Autres chaussures a semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastiques , comportant , a l'avant, une coquille de protection en métal50 %19 %
640299100064029910004Autres chaussures a semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et a dessus en caoutcouc, ne couvrant pas la cheville50 %19 %
640299310064029931005Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, a dessus en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelles est supérieure a 3 cm50 %19 %
640299390064029939009Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, a dessus en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures50 %19 %
640299500064029950000Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, a dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville50 %19 %
640299910064029991009Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, a dessus en matière plastique avec semelles intérieures d'une longueur inférieure a 24 cm50 %19 %
640299930064029993005Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes avec semelles intérieures, d'une longueur de 24 cm ou plus, a dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville50 %19 %
640299960064029996004Autres chaussures pour hommes avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, a dessus en matière plastique ne couvrant pas la cheville50 %19 %
640299980064029998000Autres chaussures pour femmes avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, a dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 64

64.0164.0364.0464.0564.06