Codes NGP et NDP de la position 55.09
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 5509110000 | 55091100000 | Fils simples(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509120000 | 55091200005 | Fils retors ou cablés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509210001 | 55092100017 | Fils simples(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de bpolyester, écrus ou blanchis, non conditionés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509210009 | 55092100095 | Fils simples (autres que les fils a coudre), contenenat au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyster, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509220001 | 55092200012 | Fils retors ou cablés(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontenues de polyester, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509220009 | 55092200090 | Fils retors ou cablés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509310001 | 55093100013 | Fils simples(autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontenues acryliques ou modacryliques, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509310009 | 55093100091 | Fils simples (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues arcyliques ou modacryliques, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509320001 | 55093200018 | Fils retors ou cablés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509320009 | 55093200096 | Fils retors ou cablés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509410001 | 55094100019 | Autres fils simples (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontenues, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509410009 | 55094100097 | Autres fils simples (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques, autres qu'ecrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509420001 | 55094200014 | Autres fils retors ou câblés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509420009 | 55094200092 | Autres fils retors ou cablés (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509510000 | 55095100004 | Autres fils, de fibres discontinues de polyester(autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontenues, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509520001 | 55095200010 | Autres fils, de fibres discontinues de polyster (autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509520009 | 55095200098 | Autres fils, de fibres discontenues de polyester(autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509530000 | 55095300004 | Autres fils, de fibres discontinues de polyster (autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509590000 | 55095900004 | Autres fils, de fibres discontenues de polyester(autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509610001 | 55096100011 | Autres fils, de fibres acryliques ou modacryliques discontinues (autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509610009 | 55096100099 | Autres fils, de fibres acryliques ou modacryliques discontinues(autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, autres qu'écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509620000 | 55096200005 | Autres fils, de fibres acryliques ou modacryliques discontinues (autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509690000 | 55096900000 | Autres fils, fibres acryliques ou modacryliques discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509910001 | 55099100019 | Autres fils, (autres que les fils a coudre), mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, écrus ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509910009 | 55099100097 | Autres fils, (autres que les fils a coudre), melangees principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, autres qu'ecrus ou blanchis, non conditionnes pour la vente au detail | 15 % | 19 % |
| 5509920000 | 55099200003 | Autres fils, (autres que les fils a coudre), mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
| 5509990000 | 55099900008 | Autres fils, (autres que les fils a coudre), non conditionnés pour la vente au détail | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.