DUMIA · Tunisie

Position 49.01 — Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés

16 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 49.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
490110000149011000016Livres coraniques en feuilles isoles meme plies0 %0 %
490110000949011000094Livres, brochures et imprimes similaires, meme en feuillets isoles, meme plies0 %0 %
490191001049019100100Dictionnaires et encyclopedies, meme en fascicules relies en cuir naturel0 %19 %
490191002049019100202Dictionnaires et encyclopedies, meme en fascicules, relies en cuir artificiel ou reconstitue0 %19 %
490191009049019100906Dictionnaires et encyclopedies, meme en fascicules presentes autrement0 %0 %
490199001149019900111Livres coraniques, relies en cuir naturel0 %19 %
490199001949019900199Autres livres, brochures et imprimes similaires relies en cuir naturel0 %19 %
490199002149019900213Livres coraniques relies en cuir artificiel ou reconstitue0 %19 %
490199002949019900291Autres livres, brochures et imprimes similaires, relies en cuir artificiel ou reconstitue0 %19 %
490199009149019900917Livres scolaires pour l'enseignement primaire, secondaire et technique, presentes autrement0 %0 %
490199009249019900928Livres scientifiques, professionnels et techniques, y compris les livres pratiques (bricolage, cuisine, ect ), et livres de medicine autrement presentes0 %0 %
490199009349019900939Livres coraniques, presentes autrement0 %0 %
490199009449019900940Autres livres de sciences humaines y compris le droit l'economie politique et la religion, autrement presentes0 %0 %
490199009549019900951Livres de litterature y compris l'histoire et la geographie presentes autrement0 %0 %
490199009649019900962Livres, brochures et imprimés similaires, meme illustrées traitant de l'informatique de la télématique, de la bureautique et d'autres domaines connexes, présentés autrement0 %0 %
490199009949019900995Autres livres, brochures et imprimes similaires non denommes ailleurs presentes autrement0 %0 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 49

49.0249.0349.0449.0549.0649.0749.0849.0949.1049.11