DUMIA · Tunisie

Position 12.11 — Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées

15 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 36 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 12.11

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
121120000012112000006Racines de ginseng, fraiches ou sèches, meme coupées, concassées ou pulvérisés15 %19 %
121130000012113000002Coca (feuilles de), fraiche ou sèches, meme coupés, cncasses ou pulverises36 %19 %
121140000012114000008Paille de pavot, fraîche ou sèches, même coupée, cncassée ou pulverisée36 %19 %
121150000012115000004Ephedra, fraiche, refregerée, congelée ou sechée, meme coupée, concassé ou pulvérisé36 %19 %
121160000012116000000écorce de cerisier africain (prunus africana), fraîches, réfrégérées, congelées ou séchées, même coupée, concassé ou pulvérisé36 %19 %
121190300012119030000Fèves de tonka, fraiches ou seches, meme coupées, concassées ou pulvérisées36 %19 %
121190861012119086100Poivre de cubèbe, frais ou sec, meme coupé, concassés ou pulverisés36 %19 %
121190862012119086202Racines de réglisse, fraiches ou sèches, meme coupées, concassées ou pulvérisés15 %19 %
121190869112119086917Influorescence de palmiers dattiers males, fraiche ou sèchée, meme coupée, concassée ou pulvérisée36 %19 %
121190869212119086928Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorses, racines), frais ou sec, meme coupé, concassé ou pulvérisé36 %19 %
121190869312119086939Autres plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, frais ou secs, meme coupés, concassés ou pulvérisés36 %19 %
121190869412119086940Autres plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principallement en médecine, frais ou secs, meme coupés , concassés ou pulvérisés36 %19 %
121190869512119086951Marjolaine vulgaire ou origan (origanum vulgare) (rameaux, tiges et feuilles) fraiches ou seches, meme coupées, concassées ou pulvérisées36 %19 %
121190869612119086962Sauge (salva afficinalis) (fleurs et feuilles) fraiches ou seches, meme coupées, concassées ou pulvérisées36 %19 %
121190869912119086995Autres plantes, parties de plantes, graines et fruits a usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, meme coupés, concassés ou pulvérisés36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Non Contam.Radioac
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 12

12.0112.0212.0312.0412.0512.0612.0712.0812.0912.1012.1212.1312.14