DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 3 › 03.08

Position 03.08 — Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants…

15 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 36 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 03.08

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
030811000003081100005Beches de mer (stichopus japonicus, holothurioidea), vivantes, fraiches ou réfrigérées36 %19 %
030812000003081200000Beches-de-mer (stichopus japonicus, holothurioidea), congelés36 %19 %
030819000103081900016Beches-de-mer (stichopus japonicus, holothurioidea), fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030819000903081900094Beches-de-mer (stichopus japonicus, holothurioidea), seches, sales, ou en saumure36 %19 %
030821000003082100001Oursins (strongylocentrotus spp , paracentrotus lividus, loxechinus albus, echichinus esculentus), vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030822000003082200006Oursins (strongylocentrotus spp , paracentrotus lividus, loxechinus albus, echinus esculentus), congelés36 %19 %
030829000103082900012Oursins (strongylocentrotus spp , paracentrotus lividus, loxe-chinus albus, echinus esculentus), fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030829000903082900090Oursins (strongylocentrotus spp , paracentrotus lividus, loxechinus albus, echinus esculentus), seches, sales ou en saumure36 %19 %
030830500003083050002Meduses (rhopilomla spp ), congelés36 %19 %
030830800103083080015Meduses (rhopilema spp ), fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030830800903083080093Meduses (rhopilema spp ), seches, sales ou en saumure36 %19 %
030890100003089010002Autres invertebres aquatiques, vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030890500003089050008Autres invertébrés aquatiques, congelés36 %19 %
030890900103089090015Autres invertébrés aquatiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030890900903089090093Autres invertebres aquatiques, seches, sales ou en saumure36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TAXE FINANCE.REPOS BIO. · 2%TAXE SUR PRODUITS DE PECHE · 2%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Cont.Techn.ExportPr Certif Insp OfitecPr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 3

03.0103.0203.0303.0403.0503.0603.0703.09