DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 3 › 03.07

Position 03.07 — Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés…

83 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 36 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 03.07

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
030711101003071110104Huitres plates (ostrea spp ), vivantes, ne pesant pas, coquille comprises, plus de 40 g pièce, destinés a la reproduction15 %19 %
030711109103071110911Naissains d'huitres0 %0 %
030711109903071110999Autres huitres plates (ostera spp ), vivantes, ne pesant pas, coquille comprises, plus de 40g pièce, non destines a la reproduction36 %19 %
030711901003071190106Autres huitres, meme separees de leur coquille, vivantes, autres que celles du n°030711101, destinés a la reproduction15 %19 %
030711909003071190902Autres huitres, meme separees de leur coquille, vivantes, fraiches, réfrigérées, autres que celles du n°030711101, non destinees a la reproduction36 %19 %
030712000003071200003Huitres, meme separees de leur coquille, congelées36 %19 %
030719000103071900019Autres huitres, meme separees de leur coquille, séchées, salées ou en saumures36 %19 %
030719000903071900097Autres huitres, meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030721101003072110100Coquilles st jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autrescoquillages des genres pecten, chlamys ou placopecten vivants, destinés à la reproduction15 %19 %
030721109003072110906Autres coquilles st jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres pecten, chlamys ou placopectenvivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030721901003072190102Autres coquilles st jacques et autres mollusques de la famille pectinidae destinés à la reproduction15 %19 %
030721909003072190908Autres coquilles st jacques et autres mollusques de la famille pectinidae36 %19 %
030722100003072210003Coquilles st jacques (pecten maximus), meme séparées de leur coquille, congelées36 %19 %
030722900003072290005Pétoncles ou vanneaux, autres coquilles st jacques ou peignes et autres coquillages des genres pecten, chlamys ou placopecten, congelées36 %19 %
030722950003072295000Autres mollusques de la famille pectinidae , congelés36 %19 %
030729100103072910019Autres coquilles st jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres pecten, chlamys ou placopecten, même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030729100903072910097Autres coquilles st jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres pecten, chlamys ou placopecten, même décortiqués, fumées, même cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030729900203072990022Autres mollusques de la famille pectinidae même séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030729900803072990088Autres mollusques de la famille pectinidae même décortiqués, fumées, même cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030731100003073110004Moules (mytilus spp), vivantes, fraiches ou réfrigérées36 %19 %
030731900003073190006Moules (perna spp), vivantes, fraiches ou réfrigérées36 %19 %
030732100003073210009Mytilus spp, meme separees de leur coquille, congeles36 %19 %
030732900003073290001Perna spp, meme separees de leur coquille, congelees36 %19 %
030739200103073920019Autres mytilus spp , meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030739200903073920097Autres mytilus spp , sechees, salees ou en saumure36 %19 %
030739800103073980013Autres perna spp , meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030739800903073980091Autres perna spp , sechees, salees ou en saumure36 %19 %
030742100003074210005Sepia officinalis, rossia macrosoma, sepiola spp , vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030742200003074220009Loligo spp , vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030742300003074230003Ommastrephes spp , nototodarus spp , sepioteuthis spp , vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030742400003074240007Todarodes sagittatus, vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030742900003074290007Autres seiches et sepioles; calmars et encornets, vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030743210003074321007Sepiola rondeleti, congelés36 %19 %
030743250003074325009Autres sepiola spp, congelés36 %19 %
030743290003074329001Sepia officinalis, rossia macrosoma, congelés36 %19 %
030743310003074331001Loligo vulgaris, congelés36 %19 %
030743330003074333007Loligo pealei, congelés36 %19 %
030743350003074335003Loligo gahi, congelés36 %19 %
030743380003074338002Autres loligo spp , congelés36 %19 %
030743910003074391005Ommastrephes spp , autres que ommastrephes sagittatus, nototodarus spp , sepioteuthis spp , congelés36 %19 %
030743920003074392008Illex spp , congelés36 %19 %
030743950003074395007Todarodes sagittatus (ommastrephes sagittatus), congelés36 %19 %
030743990003074399009Autres seiches et sepioles ; calmars et encornets, congelés36 %19 %
030749200103074920015Sepia officinalis, rossia macrosoma, sepiola spp meme decortiques, fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030749200903074920093Sepia officinalis, rossia macrosoma, sepiola spp, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030749400103074940013Loligo spp , meme decortiques, fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030749400903074940091Loligo spp , séchées, salées ou en saumure36 %19 %
030749500103074950017Ommastrephes spp , autres que ommastrephes sagittatus, nototodarus spp , sepioteuthis spp meme decortiques, fumees , meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030749500903074950095Ommastrephes spp , autres que ommastrephes sagittatus, nototodarus spp , sepioteuthis spp , séchées, salées ou en saumure36 %19 %
030749600103074960011Todarodes sagittatus (ommastrephes sagittatus) meme decortiques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030749600903074960099Todarodes sagittatus (ommastrephes sagittatus), séchées, salées ou en saumure36 %19 %
030749800103074980019Autres seiches et sepioles; calmars et encornets, meme decortiques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030749800903074980097Autres seiches et espioles; calmars et encornets, séchées, salées ou en saumure36 %19 %
030751000003075100002Autres poulpes ou pieuvres(octopus spp), vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030752000003075200007Poulpes ou pieuvres (octopus spp ) congelés36 %19 %
030759000103075900013Autres poulpes ou pieuvres (octpus spp ), meme decortiques, fumees, mmeme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030759000203075900024Autres poulpes ou pieuvres (octopus spp ), séchées36 %19 %
030759000903075900091Autres poulpes ou pieuvres (octopus spp ), salées ou en saumure36 %19 %
030760000103076000014Escargots, autres que de mer, meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030760000903076000092Escargots, autres que de mer, meme separes de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030771000003077100004Clams, coques et arches, vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030772100003077210003Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille veneridae, congelées36 %19 %
030772900003077290005Autres clams, coques et arches (famille arcidae, articidae, cardiidae, donacidae, hiatellidae, mactridae, mesodesmatidae, myidae, semelidae, solecurtidae, solenidae, tridacnidae et veneridae), congeles36 %19 %
030779000103077900015Autres clams, coques et arches (famille arcidae, arcticidae, cardiidae, donacidae, hiatellidae, mactridae, mesodesmatidae, myidae, semelidae, solecurtidae, solenidae, tridacnidae et veneridae), meme decortiques, fumes, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030779000903077900093Autres clams, coques et arches (famille arcidae, arcticidae, cardiidae, donacidae, hiatellidae, mactridae, mesodesmatidae, myidae, semelidae, solecurtidae, solenidae, tridacnidae et veneridae), seches, sales ou en saumure36 %19 %
030781000003078100000Ormeaux (halios spp ), vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030782000003078200005Strombes (strombus spp ), vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030783000003078300000Ormeaux (haliotis spp ) congelees36 %19 %
030784000003078400005Strombes (strombus spp ) congelés36 %19 %
030787000103078700011Autres ormeaux ( haliotis spp ), meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030787000903078700099Autres ormeaux (haliotis spp ), sechees, salees ou en saumure36 %19 %
030788000103078800016Autres strombes (strombus spp ), meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030788000903078800094Autres strombes (strombus spp ), séchées, salées ou en saumure36 %19 %
030791001003079100108Escargots de mer, vivants, frais ou réfrigérés36 %19 %
030791002003079100200Autres coquillages, vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030791009003079100904Autres mollusques, vivants, frais ou refrigeres36 %19 %
030792000003079200001Autres mollusques, y compris les farines, poudres et agglomeres sous forme de pellets, propres a l'alimentation humaine, congelés36 %19 %
030799000103079900017Escargots de mer, meme decortiques, fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030799000203079900028Escargots de mer, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030799000303079900039Autres coquillages, meme decortiques, fumees, meme cuits avant ou pendant le fumage36 %19 %
030799000403079900040Autres coquillages, séchés, salés ou en saumure36 %19 %
030799000503079900051Autres mollusques, meme decortiques, fumees, meme cuites avant ou pendant le fumage36 %19 %
030799000603079900062Autres mollusques, séchées, salées ou en saumure36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%, 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TAXE FINANCE.REPOS BIO. · 2%TAXE SUR PRODUITS DE PECHE · 2%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Cont.Techn.ExportPr Certif Insp OfitecPr Certificat Sanitaire
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 3

03.0103.0203.0303.0403.0503.0603.0803.09