DUMIA · Tunisie

Position 92.09 — Parties (mécanismes de boîtes à musique…

13 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 92.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
920930000092093000000Cordes harmoniques0 %19 %
920991000192099100012Parties et accessoires de pianos droits0 %19 %
920991000992099100090Parties et accessoires d'autres pianos0 %19 %
920992000192099200017Parties et accessoires des violons, alots, violoncelles, contrebasses, luth oriental, cithares "kanoun" et harpes0 %19 %
920992000992099200095Parties et accessoires d'autres instruments de musiques du n° 92 020 %19 %
920994000192099400017Parties et accessoires des orgues et guitares du n° 92 070 %19 %
920994000992099400095Parties et accesssoires d'autres instruments de musiques du n 92 070 %19 %
920999200192099920010Parties et accessoires d'orgues a tuyaux et a clavier, d'harmoniums et d'instrument similaire a clavier et a anches libres metalique0 %19 %
920999200992099920098Parties et accessoires des instruments de musiques du n° 92 050 %19 %
920999400092099940007Métronomes et diapasons0 %19 %
920999500092099950001Mécanismes de boites a musique0 %19 %
920999700192099970010Parties et accessoires d'instruments de musique a precussion0 %19 %
920999700992099970098Parties et accessoires d'autres instruments de musique0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 92

92.0192.0292.0592.0692.0792.08