Codes NGP et NDP de la position 92.08
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9208100000 | 92081000001 | Boites a musique | 0 % | 19 % |
| 9208900003 | 92089000032 | Orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musiques non repris dans une autre position du present chapitre, de type artisanal | 0 % | 19 % |
| 9208900004 | 92089000043 | Orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musiques non repris dans une autre position du present chapitre, autres que de type artisanal | 0 % | 19 % |
| 9208900005 | 92089000054 | Appeaux de tous types, artisanaux | 0 % | 19 % |
| 9208900006 | 92089000065 | Appeaux de tous types, autres qu'artisanaux | 0 % | 19 % |
| 9208900007 | 92089000076 | Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation a bouche, de type artisanal | 0 % | 19 % |
| 9208900008 | 92089000087 | Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation a bouche, autres que de type artisanal | 0 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.