DUMIA · Tunisie

Position 92.02 — Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes…

13 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 92.02

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
920210100192021010014Violons faits mains, a cordes frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920210100992021010092Violons autres que faits mains, a cordes frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920210900292021090027Altos, violoncelles, contrebasses, faits mains, a cordes frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920210900392021090038Altos, violoncelles, contrebasses, acordes, autres que faits mains, frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920210900792021090072Autres instruments de musique, faits mains, a cordes, frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920210900892021090083Autres instruments de musique, autres que faits mains, a cordes frottées a l'aide d'un archet0 %19 %
920290300092029030009Guitares0 %19 %
920290800192029080010Cithares et luth oriental, faits mains0 %19 %
920290800292029080021Cithares et luth oriental, autres que faits mains0 %19 %
920290800392029080032Harpes, faits mains0 %19 %
920290800492029080043Harpes, autres que faits mains0 %19 %
920290800892029080087Autres instruments de musique, faits mains, a cordes0 %19 %
920290800992029080098Autres instruments de musique, autres que faits mains, a cordes0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Documents susceptibles d'être exigés

Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 92

92.0192.0592.0692.0792.0892.09