DUMIA · Tunisie

Position 92.07 — Instrumentsde musique dont le son est produit ou doit être amplifié par…

6 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 92.07

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
920710100092071010008Orgues dont le son est produits ou doit etre amplifié par des moyen électriques0 %19 %
920710300092071030006Pianos numériques dont le son est produits ou doit etre amplifié par des moyens électriques0 %19 %
920710500092071050004Synthétiseurs numériques dont le son est produit ou doit etre amplifié par des moyens électriques0 %19 %
920710800092071080006Autres instruments a clavier, autres que les accordeons dont le son est produit ou doit etre amplifié par des moyens électriques0 %19 %
920790100092079010006Guitares dont le son est produit ou doit etre amplifié par des moyens électriques0 %19 %
920790900092079090008Autres instruments de musiques, dont le son est produits ou doit etre amplifié par des moyens électriques0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 92

92.0192.0292.0592.0692.0892.09