DUMIA · Tunisie

Position 16.04 — Préparations et conserves de poissons

57 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 36 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 16.04

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
160411000016041100004Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux a l'exclusion de saumons hachés36 %19 %
160412100016041210003Filets crus, de harengs, simplement enrobés de pate ou de chapelure (panés), meme precuits dans l'huile, congelés36 %19 %
160412910016041291008Autres préparations et conserves, de harengs entiers ou en morceaux a l'exclusion des harengs hachés, presentés en récipients hermétiquement clos36 %19 %
160412990016041299002Autres préparations et conserves, de harengs, entiers ou en morceaux a l'exclusion de harengs hachés, presentés autrement36 %19 %
160413110116041311012Préparations et conserves, a l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, a l'exclusion des sardines hachées, presentées en boites hermétiquement fermées36 %7 %
160413110916041311090Préparations et conserves , a l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, a l'exclusion des sardines hachées, presentées autrement36 %7 %
160413190116041319016Préparations et conserves, autres qu'a l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, a l'exclusion des sardines hachées, présentées en boites hermétiquement fermées36 %7 %
160413190916041319094Préparations et conserves, autres qu'a l'huile d'olive des sardines entières ou en morceaux, a l'exclusion des sardines hachées présentées autrement36 %7 %
160413900116041390011Préparations et conserves, des sardinelles et sparts ou esports entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, présentées en boites hermétiquement fermées36 %7 %
160413900916041390099Préparations et conserves, de sardinelles et sparts ou esports entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées présentées autrement36 %7 %
160414210116041421011Préparations et conserves de listaos, ou bonite a ventre raye a l'huile vegetale entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachees, presentees en boites hermetiquement fermees36 %19 %
160414210916041421099Preparations et conserves de listaos, ou bonite a ventre raye a l'huile vegetale, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachees, presentees autrement36 %19 %
160414260116041426016Filets dénommés "longes", de listaos ou bonites a ventre raye, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414260916041426094Filets dénommés "longes" de listaos ou bonites a ventre raye, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414280116041428012Autres préparations et conserves de listaos ou bonites a ventre raye entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, presentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414280916041428090Autres préparations et conserves de listaos ou bonites a ventre raye entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414310116041431015Preparations et conserves de thonsa nageoires jaunes (thunnus abalares), a l'huile vegetale entiers en morceaux, a l'exclusion de ceux hachees, presentées en boites hermetiquement fermees36 %19 %
160414310916041431093Preparations et conserves de thons a nageoires jaunes (thunnus albacares), a l'huile vegetale, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachees, presentees autrement36 %19 %
160414360116041436010Filets dénommés "longes", de thons a nageoires jaunes (thunnus albacares), entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414360916041436098Filets dénommés "longes" de thons a nageoires jaunes (thunnus albacares), entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414380116041438016Autres préparations et conserves de thons a nageoires jaunes (thunnus albacares) entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, presentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414380916041438094Autres préparations et conserves de thons anageoires jaunes (thunnus albacares) entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414410116041441019Preparations et conserves d'autres thons; a l'huile vegetale entiers en morceaux, a l'exclusion de ceux hachees, presentees en boites hermetiquement fermees36 %19 %
160414410916041441097Préparations et conserves d'autres thons, a l'huile vegetale, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, presentees autrement36 %19 %
160414460116041446014Filets dénommés "longes", d'autres thons, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414460916041446092Filets dénommés "longes" d'autres thons , entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414480116041448010Autres préparations et conserves d'autres thons entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'a l'huile végétale, presentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414480916041448098Autres préparations et conserves d'autres thons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement36 %19 %
160414900116041490016Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, présentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160414900916041490094Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées, présentés autrement36 %19 %
160415110016041511001Préparations et conserves de filets de maquereaux de espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux36 %19 %
160415190016041519005Préparations et conserves d'autres parties de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées36 %19 %
160415900016041590000Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce scomber australasicus, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachées36 %19 %
160416000116041600010Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux, a l'exclusion des anchois hachés, présentés en boites hermétiquement fermées36 %19 %
160416000916041600098Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux a l'exclusion des anchois hachés, présentés autrement36 %19 %
160417000016041700004Préparations et conserves d'anguilles, entiers ou en morceaux, a l'exclusion des poissons hachés36 %19 %
160418000016041800009Préparations et conserves d'ailerons de requins, entiers ou en morceaux36 %19 %
160419100016041910008Préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de salmonidés hachés36 %19 %
160419310016041931009Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de poissons de genre ethynnus, autres que les listaos [ethynnus (katsuwonus)pelamis], entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachés36 %19 %
160419390016041939003Préparations et conserves d'autres parties de poissons de genre euthynnus, autres que les listaos [ethynnus (katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachés36 %19 %
160419500016041950004Préparations et conserves de poissons de l'espèce orcynopsis unicolor, entiers ou en morceaux, a l'exclusion de ceux hachés36 %19 %
160419910016041991003Filets crus, simplement enrobés de pate ou de chapelure (panés), meme précuits dans l'huile, congelés36 %19 %
160419920016041992006Autres préparations et conserves de morues ( gadus morhua, gadus ogac, gadus macrocephalus), entiers ou en morceaux, a l'exclusion des morues hachés36 %19 %
160419930016041993009Autres préparations et conserves de lieus noirs (pollachius virens), entiers ou en morceaux , a l'exclusion des lieus noirs hachés36 %19 %
160419940016041994002Autres préparations et conserves de merlus ( merluccius spp, urophycis spp, ), entiers ou en morceaux, a l'exclusion des merlus hachés36 %19 %
160419950016041995005Autres préparartions et conserves de lieus de l'alaska (theragra chalcogramma) et lieus jaunes (pollachius pollachius), entiers ou en morceaux, à l'exclusion des lieus de l'alaska et des lieus jaunes hachés36 %19 %
160419970916041997090Autres préparations et conserves d'autres poissons , entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés36 %19 %
160420050016042005000Autres préparation et conserves de surimi autre qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420100016042010009Autres préparations et conserves de saumons autres qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420300016042030007Autres préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons , autres qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420400016042040001Autres préparations et conserves d'anchois , autre qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420500016042050005Autres préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor, autre qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420700016042070003Autres préparations et conserves de thons, listaos et autre poissons du genres euthynnus , autre qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160420900016042090001Autres préparations et conserves d'autres poissons autre qu'entiers ou en morceaux36 %19 %
160431000016043100006Caviar36 %19 %
160432000116043200012Boutargue36 %19 %
160432000916043200090Autres succédanés de caviar préparés a partir d'oeufs de poissons36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%Avance sur impôt (AIR) · 10%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Cont.Techn.ExportCont.Tec.Par Cahier Charge/ImpPr Certif Insp OfitecPr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 16

16.0116.0216.0316.05