Codes NGP et NDP de la position 16.01
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 1601001000 | 16010010006 | Saucisses, saucissions et produits similaires de fois | 50 % | 19 % |
| 1601009100 | 16010091001 | Saucisses et saussions, secs ou a tartiner, non cuits de viande, d'abats ou de sang ou d'insectes | 50 % | 19 % |
| 1601009901 | 16010099016 | Autres saucisses, saussions et similaires, de viandes d'abats ou de sang ou d'insectes | 50 % | 19 % |
| 1601009909 | 16010099094 | Préparations alimentaires a base de saucisses, saucissions et produits similaires, de viandes, d'abats ou de sang ou d'insectes | 50 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.