DUMIA · Tunisie

Position 16.02 — Autres préparations et conserves de viande, d’abats…

43 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 36 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 16.02

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
160210000016021000005Préparations homogénéisées36 %19 %
160220100116022010016Préparations et conserves contenant en poids 75% ou plus de fois gras d'oie ou de canard36 %19 %
160220100916022010094Autres préparations et conserves de fois d'oie ou de canard36 %19 %
160220900016022090007Autres préparations et conserves de fois d'autres animaux36 %19 %
160231110016023111009Préparations et conserves contenant exclusivement de la viande de dinde, non cuite, en une proportion du poids de 57% ou plus36 %19 %
160231190016023119003Autres préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, cuites, de dinde36 %19 %
160231800016023180004Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 57% de viande ou d'abats de dinde36 %19 %
160232110016023211004Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, non cuits, de coq et de poule36 %19 %
160232190016023219008Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats, cuits , de coq et de poule36 %19 %
160232300016023230009Préparations et conserves contenant en poids 25% ou plus mais moins de 57%de viande ou d'abats de coq et de poule36 %19 %
160232900016023290003Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 25% de viande ou d'abats de coq et de poule36 %19 %
160239210016023921003Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats , non cuits, d'autres volailles du n°01 0536 %19 %
160239290016023929007Préparations et conserves contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats , cuits , d'autres volailles du no 01 0536 %19 %
160239850016023985009Autres préparations et conserves contenant en poids moins de 57% de viande ou d'abats, d'autres volailles du n° 01 0536 %19 %
160241100016024110002Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine domestique36 %19 %
160241900016024190004Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine non domestique36 %19 %
160242100016024210007Préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux de l'espèce procine domestique36 %19 %
160242900016024290009Préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux de l'espèce porcine non domestique36 %19 %
160249110016024911005Préparations et conserves de longes (a l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les melanges de longes et jambons de l'espèce porcine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249130016024913001Préparations et conserves d'échines et leurs morceaux, y compris les melanges d'échines et épaules de l'espèce procine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249150016024915007Préparations et conserves d'autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux de l'espèce procine domestique contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249190016024919009Préparation et conserves d'autres viandes, d'abats ou de sang de l'espèce porcine domestique, contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249300016024930000Préparations et conserves de viandes, ou de sang de l'espèce, procine domestique contenant en poids 40% ou plus mais moins de 80% de viande ou d'abats de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249500016024950008Préparations et conserves de viandes d'abats ou de sang de l'espèce porcine domestique contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine36 %19 %
160249900016024990004Préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang de l'espèce procine non domestique, y compris les mélanges36 %19 %
160250100016025010003Preparation et conserves de viandes, d'abats ou de sang , non cuits;mélanges de viande ou d'abats cuits ou de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine36 %19 %
160250310016025031004Corned beef, cuits, en recipients hermétiquement clos36 %19 %
160250950116025095011Autres préparations et conserves de viandes , d'abats ou de sang, de l'espèce bovine, cuits, en récipients hermétiquement clos36 %19 %
160250950916025095099Autres préparations et conserves de viandes , d'abats ou de sang, de l'espèce bovine, cuits, presentées autrement36 %19 %
160290101016029010109Préparations et conserves de sang d'ovins36 %19 %
160290102016029010201Préparations et conserves de sang de gibiers ou de lapins36 %19 %
160290109016029010905Préparations et conserves de sang d'autres animaux36 %19 %
160290310016029031008Préparations de viandes ou d'abats de gibiers ou de lapins36 %19 %
160290510116029051017Préparations et conserves, contenant de la viandes de l'espèce procine domestique36 %19 %
160290510916029051095Préparations et conserves, contenant des abats de l'espèce procine domestique36 %19 %
160290610016029061000Préparations et conserves contenant de la viande ou d'abats, non cuits, ou des mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits, de l'espèce bovine36 %19 %
160290690116029069015Autres préparations et conserves contenant de la viande de l'espèce bovine36 %19 %
160290690916029069093Autres préparations et conserves contenant des abats de l'espèce bovine36 %19 %
160290910016029091002Préparations et conserves contenant de la viande ou des abats d'ovins36 %19 %
160290950016029095004Préparations et conserves contenant de la viande ou des abats de caprins36 %19 %
160290990116029099017Préparations et conserves de viandes ou d'abats de rennes36 %19 %
160290990816029099084Autres préparations et conserves contenant de la viande d'autres animaux ou d'insectes36 %19 %
160290990916029099095Autres préparations et conserves contenant des abats d'autres animaux ou d'insectes36 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%TCA · 1%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 16

16.0116.0316.0416.05