DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 5 › 05.11

Position 05.11 — Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

14 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 15 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 05.11

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
051110000005111000007Spermes de toreaux0 %0 %
051191100005119110004Déchets de poissons15 %19 %
051191900005119190006Autres produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques;animaux morts du chapitre 3 impropres a l'alimentation humaine15 %19 %
051199100105119910015Tendons et nerfs d'animaux0 %19 %
051199100905119910093Rognures et autres déchets similaires de peaux brutes d'animaux0 %19 %
051199310005119931005éponges naturelles d'origine animale, brutes0 %19 %
051199390005119939009Autres éponges naturelles d'origine animale0 %19 %
051199851005119985109Crins et déchets de crins, meme en nappes avec ou sans support0 %19 %
051199859105119985916Semences pour insemination artificielle d'autres animaux0 %0 %
051199859205119985927Embryons d'animaux0 %0 %
051199859305119985938Cochenilles et insectes similaires morts0 %19 %
051199859405119985949Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs0 %19 %
051199859505119985950Déchets de peaux de lapins ou de lièvres, garnies de leurs poils0 %19 %
051199859905119985994Autres animaux morts du chapitre 1 impropre a la consommation humaine0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%TAXE FINANCE.REPOS BIO. · 2%TAXE SUR PRODUITS DE PECHE · 2%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cert.Cont.Techn.ExportCet. De Controle Tech.Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 5

05.0105.0205.0405.0505.0605.0705.0805.10