DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 5 › 05.05

Position 05.05 — Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur du…

11 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 05.05

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
050510100005051010001Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage;duvets bruts0 %19 %
050510900005051090003Autres plumes des espèces utilisées pour le rembourrage;duvet, siplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation0 %19 %
050590000105059000016Peaux d'oies, brutes0 %19 %
050590000205059000027Peaux d'oies, simplement nettoyées0 %19 %
050590000305059000038Peaux d'oies, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation0 %19 %
050590000405059000049Autres peaux et autres parties d'oiseaux, revetues de leurs plumes ou de leur duvet, brutes ou simplement nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation0 %19 %
050590000505059000050Plumes de parure, brutes ou simplement nettoyées0 %19 %
050590000605059000061Plumes de parures, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation0 %19 %
050590000705059000072Autres plumes et parties de plumes, brutes ou simplement nettoyées0 %19 %
050590000805059000083Autres plumes et parties de plumes, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation0 %19 %
050590000905059000094Poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 5

05.0105.0205.0405.0605.0705.0805.1005.11