Codes NGP et NDP de la position 05.08
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 0508001000 | 05080010006 | corail rouge (corallium rubrum) | 36 % | 19 % |
| 0508009001 | 05080090019 | autres corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme | 36 % | 19 % |
| 0508009002 | 05080090020 | Coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échi-nodermes, bruts ou simplement préparés, mais non découpésen forme | 36 % | 19 % |
| 0508009003 | 05080090031 | Os de seiche, bruts ou simplement préparés, mais non décou-pés en forme | 36 % | 19 % |
| 0508009009 | 05080090097 | Poudres et déchets des matières du n° 05 08 | 36 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.