DUMIA · Tunisie

Position 56.01 — Longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de

11 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 56.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
560121101056012110105Ouates aiguilletés de coton hydrophile15 %19 %
560121109056012110901Autres ouates de matiere textiles et articles en ces ouates de coton hydrophile15 %19 %
560121901056012190107Autres ouates aiguilletés, d'autre coton15 %19 %
560121909056012190903Autres ouates de matieres textiles et articles en ces ouates d'autre coton15 %19 %
560122101056012210100Bouts filtrés pour cigarettes, en ouates, de fibres synthétiques ou artificielles15 %19 %
560122109056012210906Autres rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm en ouates de fibres synthétiques ou artificielles15 %19 %
560122901056012290102Ouates aiguilletés de fibres synthetiques ou artificielles15 %19 %
560122909056012290908Autres ouates de matières textiles et articles en ces ouates de fibres synthetiques ou artificelles15 %19 %
560129001056012900101Ouates aiguilletés en autres matières textiles15 %19 %
560129009056012900907Autres ouates de matières textiles et articles en ces ouates en autres matières textiles15 %19 %
560130000056013000000Tontisses, noeuds et nappes (boutons) de matières textiles15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Tanzanie · 0 %Turquie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 56

56.0256.0356.0456.0556.0656.0756.0856.09