Codes NGP et NDP de la position 25.16
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 2516110000 | 25161100007 | Granit en bloc brut ou dégrossi | 43 % | 19 % |
| 2516120001 | 25161200013 | Granit simplement débité, par sciage ou autrement, en bloc | 43 % | 19 % |
| 2516120009 | 25161200091 | Granit simplement débité, par sciage ou autrement, en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 43 % | 19 % |
| 2516200001 | 25162000019 | Grès en blocs, bruts ou dégrossis | 43 % | 19 % |
| 2516200002 | 25162000020 | Grès simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs | 43 % | 19 % |
| 2516200009 | 25162000097 | Grès simplement débité, par sciage ou autrement, en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 43 % | 19 % |
| 2516900010 | 25169000102 | Autres pierres de taille ou de construction, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, simplement débitées, par sciage ou autrement | 43 % | 19 % |
| 2516900090 | 25169000908 | Autres pierres de taille ou de construction, en blocs bruts ou dégrossis | 43 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.