Codes NGP et NDP de la position 25.15
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 2515110001 | 25151100011 | Marbres bruts ou dégrossis | 43 % | 19 % |
| 2515110009 | 25151100099 | Travertins bruts ou dégrossis | 43 % | 19 % |
| 2515120011 | 25151200118 | Marbre, simplement débités, par sciage ou autrement, en bloc | 43 % | 19 % |
| 2515120019 | 25151200196 | Marbre, simplement débités, par sciage ou autrement, en plaques de forme carrée ou rectangulaire | 43 % | 19 % |
| 2515120090 | 25151200903 | Travetin, simplement débités, par sciage ou autrement, en bloc ou en plaque de forme carrée ou rectangulaire | 43 % | 19 % |
| 2515200001 | 25152000012 | écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale a 2, 5 et albatre, en bloc , brut ou dégrossis | 43 % | 19 % |
| 2515200009 | 25152000090 | écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale a 2, 5 et albatre, simplement débités par sciage ou autrement en plaques, de forme carrée ou rectangulaire | 43 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.